1Pour calculer l’engagement total d’un fonds en valeurs mobilières utilisant l’approche Commitment II, la direction doit déterminer chaque montant imputable des dérivés et composantes-dérivé correspondants, ainsi que les montants imputables résultant des techniques de placement.
2Le montant imputable pour l’engagement total résultant d’instruments dérivés est en règle générale, dans le cas de dérivés au sens strict, l’équivalent de sous-jacent fondé sur la valeur vénale du sous-jacent des dérivés. Les équivalents de sous-jacent sont calculés selon l’annexe 1. Dans la mesure où cela conduit à un calcul plus conservateur, il est possible, de prendre pour base la valeur nominale ou, dans le cas de contrats financiers à terme, le cours à terme calculé chaque jour de bourse.
3Le montant imputable pour l’engagement total résulte de l’engagement de base découlant de la fortune nette du fonds et de la somme des valeurs absolues suivantes:
- a.
- montants imputables des différents dérivés ainsi que des composantes-dérivé selon l’annexe 1 qui ne sont pas inclus dans les compensations selon l’art. 36;
- b.
- montants imputables après compensations admises selon l’art. 36, et
- c.
- montants imputables résultant de techniques de placement autorisées.
4Lors du calcul du montant imputable pour l’engagement total résultant d’instruments dérivés selon l’al. 3, les opérations suivantes peuvent ne pas être prises en compte:
- a.
- swaps au moyen desquels l’évolution des sous-jacents que le fonds en valeurs mobilières détient directement peut être échangée contre celle d’autres sous-jacents (total return swaps), pour autant que:
- 1.
- le risque de marché des sous-jacents échangés soit totalement éliminé du fonds en valeurs mobilières, de sorte que ces actifs n’exercent aucune influence sur l’évolution de la valeur du fonds en valeurs mobilières, et
- 2.
- le swap ne confère aucun droit d’option ni n’implique un effet de levier ou d’autres risques de marché supplémentaires allant au-delà de l’investissement direct des sous-jacents concernés;
- b.
- dérivés auxquels sont attribués des moyens correspondants proches des liquidités, de sorte que la combinaison entre dérivés et moyens proches des liquidités équivaut à un investissement direct dans le sous-jacent en question et ne génère de ce fait aucun risque de marché supplémentaire ni aucun effet de levier. Les moyens proches des liquidités servant à couvrir la position en dérivés ne doivent pas être utilisés simultanément pour plusieurs combinaisons.
5Les prêts de titre et les opérations de pensions doivent être pris en compte dans le calcul de l’engagement total à moins que le réinvestissement des garanties ne provoque un effet de levier sur la fortune du fonds. En cas de réinvestissement des garanties dans des placements financiers ayant un rendement plus élevé que le taux d’intérêt sans risque, le montant reçu doit être inclus pour le calcul de l’engagement total du nantissement en espèce (cash collateral).