1Lorsque l’utilisation de dérivés est autorisée dans le cadre de la gestion d’un fonds en valeurs mobilières, ils doivent être décrits dans le règlement et le prospectus.
2Le prospectus doit indiquer si les dérivés sont utilisés en tant que partie de la stratégie de placement ou seulement en couverture des positions de placement. Le prospectus doit expliquer en outre les effets possibles de leur utilisation sur le profil de risque du fonds en valeurs mobilières.
3Le règlement du fonds et le prospectus doivent indiquer la procédure de mesure des risques appliquée au fonds en valeurs mobilières. En outre, la procédure de mesure des risques doit être détaillée dans le prospectus. En cas d’utilisation de l’approche par un modèle, l’engagement total brut attendu résultant de dérivés doit être indiqué. Si l’approche relative VaR est appliquée, le portefeuille comparatif doit également être mentionné dans le prospectus.
4Lorsque, en raison de l’utilisation de dérivés, un fonds en valeurs mobilières peut présenter une volatilité ou un effet de levier accru, cette caractéristique doit être indiquée de façon particulière dans le prospectus et dans les documents publicitaires.
5Les risques de contrepartie de dérivés doivent être indiqués dans le prospectus.