Art. 40 OPC-FINMAApproche par un modèle: portefeuille comparatif

¹Le portefeuille comparatif correspondant à un fonds en valeurs mobilières est une fortune qui ne présente aucune composante d’effet de levier ni, en principe, aucun dérivé.

²La composition du portefeuille comparatif est équivalente aux données du règlement, du prospectus et des informations clés pour l’investisseur du fonds en valeurs mobilières notamment en ce qui concerne les objectifs de placement, la politique de placement et les limites.

³Elle doit être contrôlée périodiquement mais au moins trimestriellement. Sa composition ainsi que ses modifications doivent être documentées de manière compréhensible.

⁴Lorsque, dans le règlement ou le prospectus et les informations clés pour l’investisseur, un indice de référence, comme un indice d’actions, est défini en tant que portefeuille comparatif, il peut être utilisé pour le calcul de la VaR du portefeuille comparatif. L’indice de référence:

a.

doit être sans dérivés et ne présenter aucune composante d’effet de levier;

b.

doit être calculé par un service externe et indépendant, et

c.

doit être représentatif des objectifs de placement, de la politique de placement et des limites du fonds en valeurs mobilières.

⁵Le portefeuille comparatif peut contenir des dérivés, si:

a.

le fonds en valeurs mobilières applique, selon le règlement ou le prospectus, une stratégie long/short et que l’exposition résultant d’instruments dérivés réduisant l’engagement dans le portefeuille comparatif est mise en évidence;

b.

le fonds en valeurs mobilières suit, selon le règlement ou le prospectus, une politique de placement impliquant une couverture du risque de change et qu’un portefeuille comparatif avec couverture du risque de change est fourni comme mesure de comparaison.

⁶Lorsque, en raison des objectifs de placement spécifiques et de la politique de placement d’un fonds en valeurs mobilières, il n’est pas possible de construire un portefeuille comparatif représentatif, une limite pour la VaR peut être convenue avec la FINMA (limite absolue VaR). Elle doit être mentionnée dans le prospectus.