Section 3: Vérification

¹La vérification d’un poids s’effectue par comparaison avec un poids de classe d’exactitude¹⁶ supérieure, au moins M₁. La méthode de mesurage pour la vérification des poids de la plus haute classe d’exactitude est déterminée par l’Institut fédéral de métrologie (METAS)¹⁷.¹⁸

²La vérification des poids doit être faite pièce par pièce. L’examen sera fait soit par comparaison directe, soit par substitution.

Sont compétents pour l’exécution de la vérification:

a.

des poids des classes d’exactitude M_1–2, M₂, M_2–3 et M₃: les offices cantonaux de vérification;

b.

des poids des classes d’exactitude F₁, F₂ et M₁: les offices cantonaux de vérification équipés spécialement à cet effet ou, en l’absence d’un tel office, METAS;

c.

des poids des classes d’exactitude E₁ et E₂: METAS ou un laboratoire de verification.

La vérification ultérieure est effectuée:

a.

pour les poids des classes d’exactitude F₁, F₂, M₁, M_1–2, M₂, M_2–3 et M₃: tous les quatre ans;

b.

pour les poids des classes d’exactitude E₁ et E₂: tous les six ans.

¹L’obligation de faire vérifier est accomplie, si le poids satisfait aux exigences de la présente ordonnance et s’il a été examiné et poinçonné; les al. 2 et 3 sont réservés.

²Pour les poids de 1 g ou moins, l’obligation de faire vérifier est accomplie, si les poids ont été examinés et que le coffret contenant les poids a été poinçonné.

³Pour les poids des classes d’exactitude E₁, E₂ et F₁, l’obligation de faire vérifier est accomplie, si, après la vérification des poids, le coffret contenant les poids a été poinçonné ou qu’un certificat de vérification²¹ a été établi.