Section 2 Offres J+S

¹Les contenus des cours et des camps J+S, les compétitions pour lesquelles des subventions sont versées et les dispositions de sécurité sont définis dans les documents de formation J+S et dans la documentation J+S spécifiques aux différents sports. Ceux-ci sont régulièrement actualisés et publiés.¹⁰

²Dans les cours J+S des groupes d’utilisateurs 1, 2, 4 et 5, il n’est possible de comptabiliser qu’une seule activité par jour.

³Le sport de camp/trekking est proposé exclusivement sous forme de camps J+S.¹¹

¹Les activités J+S suivantes doivent, avant d’être réalisées, être autorisées par un expert J+S du sport concerné:

a.¹²

toute excursion relevant des sports alpinisme et excursions à skis;

b.¹³

...

c.¹⁴

toute activité relevant du sport de camp/trekking dans les domaines ci-après soumis à des dispositions de sécurité particulières:

1.

montagne,

2.

eau,

3.

hiver.

^1bisLes activités J+S dirigées par un moniteur J+S titulaire d’un brevet fédéral de guide de montagne ne sont pas soumises à autorisation.¹⁵

²Les experts J+S qui octroient les autorisations visées à l’al. 1, let. c, doivent avoir suivi un module de formation continue spécifique.

¹Un cours est pris en compte dans une offre J+S si le nombre minimal de 3 enfants ou jeunes en âge de participer à J+S est atteint et que le nombre minimal d’activités défini aux art. 8, al. 2, et 9, al. 4, OPESp, est réalisé.¹⁶

²...¹⁷

Si un camp doit être interrompu prématurément pour des raisons liées à la sécurité ou à la santé des participants et n’atteint pas la durée minimale définie à l’art. 14 OPESp ou si le nombre minimal des participants ne peut pas être respecté en raison d’une maladie ou d’un accident, l’OFSPO détermine dans chaque cas les subventions allouées conformément à l’art. 22 OESp.

L’organisateur n’a pas le droit de subdiviser un groupe qui s’entraîne ou dispute habituellement des compétitions ensemble et de l’annoncer au titre de cours J+S distinct pour obtenir des subventions supplémentaires.

Dans le sport de camp/trekking, aucun enfant n’a le droit de participer aux activités dont la réalisation nécessite une reconnaissance supplémentaire Sécurité ou une formation continue Sécurité conformément à l’annexe 3.