Ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S) · RS 415.011.2

Section 4 Moniteurs J+S

Art. 15 à 23 · 9 articles

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 7 octobre 2026

Art. 15 Reconnaissance de moniteur J+S

La reconnaissance de moniteur J+S est attribuée pour un sport J+S nommément désigné ou pour le sport scolaire et pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Art. 16 Reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire

1La reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire donne le droit de diriger des activités dans les sports J+S suivants: aïkido, allround, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocycle, natation, natation artistique, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et wushu/kung-fu.

2Les moniteurs J+S Sport scolaire qui disposent d’une reconnaissance valable et qui souhaitent encadrer des activités en dehors des groupes d’utilisateurs 4 et 5 dans des sports visés à l’al. 1 peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S dans le sport concerné pour leur groupe cible. L’OFSPO la leur attribue s’ils remplissent les conditions d’admission à la formation de base de moniteur J+S dans le sport concerné.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Art. 17

Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.

Historique et notes (1)
  1. Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, avec effet au 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Art. 18 Reconnaissance de moniteur J+S pour les moniteurs de sport militaire

1Les moniteurs de sport militaire visés à l’annexe 2 qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S pour le groupe cible des jeunes dans les sports suivants: aïkido, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, biathlon, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocyle, natation artistique, natation, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et wushu/kung-fu.

2L’OFSPO délivre la reconnaissance visée à l’al. 1 aux personnes qui en font la demande lorsque celles-ci remplissent les conditions d’admission à la formation de base de moniteur J+S dans le sport concerné.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Art. 20 Conditions à remplir pour diriger des activités J+S

1Pour diriger des activités réalisées dans le cadre de cours ou de camps J+S, les moniteurs J+S engagés doivent avoir suivi l’une des formations visées à l’annexe 3 pour le groupe cible concerné.

2Si un moniteur J+S ne possède pas toutes les formations requises pour diriger des activités J+S dans lesquelles des enfants et des jeunes s’entraînent ensemble, un moniteur J+S supplémentaire ayant suivi la formation requise doit être engagé.

3Les moniteurs J+S requis en vertu de l’al. 2 ne sont pas assimilés à des moniteurs supplémentaires au sens de l’annexe 2 OPESp et aucun montant de base au sens de l’annexe 3, let. A, OPESp n’est alloué à ce titre.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Art. 21

Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.

Historique et notes (1)
  1. Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, avec effet au 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Art. 22 Entraînements complémentaires du mental et de la condition physique

Des entraînements complémentaires du mental et de la condition physique peuvent être dispensés dans des cours J+S par les personnes suivantes:

a.
moniteurs J+S ayant suivi une formation continue spécifique;
b.
moniteurs J+S n’ayant pas suivi de formation continue spécifique dans les sports J+S dans lesquels ils sont titulaires d’une reconnaissance de moniteur;
c.35
...
Historique et notes (2)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
  2. Abrogée par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

Art. 23 et 24

Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.

Historique et notes (1)
  1. Abrogés par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

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