Ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S) · RS 415.011.2

Section 3 Formation des cadres J+S

Art. 9 à 14 · 6 articles

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 7 octobre 2026

Art. 10 Durée de la formation des cadres

1La durée de la formation de base et des formations continues est réglée comme suit:

Moniteur

Niveaux de formation

Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base

Cours: de 5 à 12

Formation continue 1

Modules: de 1 à 6

Formation continue 2

Modules: de 1 à 6

Formation complémentaire Sécurité

Cours: de 2 à 6

Formation continue Sécurité

Modules: de 1 à 6

Coach

Niveaux de formation

Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base

Cours: de 0,5 à 2

Formation continue

Modules: de 0,5 à 1

Expert (spécialisation)

Niveaux de formation

Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base

Cours: de 8 à 9

Formation continue

Modules: de 1 à 4

Expert coach (spécialisation)

Niveaux de formation

Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base

Cours: 2

Formation continue

Modules: de 1 à 2.22

2Les formations abrégées sous forme de cours d’introduction durent de 1 à 4 jours.

3…23

4La durée d’enseignement par journée de formation est de 6 heures au moins, et de 3 heures au moins par demi-journée.

Historique et notes (3)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).
  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).
  3. Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 29 oct. 2025, avec effet au 1er janv. 2026 (RO 2025 675).

Art. 11 Offres concernant plusieurs sports

Les organisateurs de différentes offres de la formation des cadres peuvent réaliser ensemble certaines parties d’entre elles.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).

Art. 12 Qualification

1Les participants de la formation des cadres J+S obtiennent une qualification. La qualification leur est communiquée et inscrite dans le système d’information national pour le sport.

2La qualification consiste en une évaluation portant sur la réussite de la formation de base ou de la formation continue et en une éventuelle appréciation en vue d’une formation supérieure.

Art. 13 Réussite d’un cours ou d’un module

1Un cours ou un module J+S est réputé réussi lorsque le participant:

a.
a participé à l’ensemble du cours ou du module, et
b.
a attesté qu’il dispose des compétences requises.

2L’organisateur de la formation des cadres décide, sur demande, des exceptions concernant l’obligation de participation ou l’obligation d’attester que l’on dispose des compétences requises.

3Les prestations d’examen portant sur des contenus de cours ou de modules sont évaluées à l’aide des appréciations «réussi» ou «non réussi».25

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 29 oct. 2025, en vigueur depuis le 1er janv. 2026 (RO 2025 675).

Art. 14

Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.

Historique et notes (1)
  1. Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 29 oct. 2025, avec effet au 1er janv. 2026 (RO 2025 675).

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