Art. 3 Branche
1Une branche est une matière d’enseignement faisant l’objet d’une ou de plusieurs épreuves.
2Une branche dite de semestre est une branche dont les épreuves se déroulent pendant la période de cours.
3Une branche dite de session est une branche dont une épreuve se déroule en session d’examens. Elle peut comporter des épreuves se déroulant pendant la période de cours.
4Une branche de semestre peut consister en un stage.