Section 5 Enseignement et recherche

¹Pour remplir leurs missions d’enseignement, de recherche et de prestations de service, les EPF sont constituées en unités d’enseignement et de recherche.

²Les unités d’enseignement et de recherche assument l’enseignement et la recherche, de même qu’elles garantissent les prestations de service dans leurs domaines spécifiques d’activité.

³La direction de l’école peut créer d’autres unités.

¹Les écoles coordonnent leurs activités dans l’enseignement et la recherche entre elles et avec les établissements de recherche. Elles coordonnent notamment:

a.

les conditions d’admission aux études;

b.

les filières d’études;

c.

les titres académiques;

d.

le calendrier académique.

²Les écoles se consultent avant d’édicter des ordonnances concernant les études.

¹Les écoles peuvent décerner les titres académiques suivants:

a.

diplôme (dipl. «branche» de l’EPF);

b.

bachelor (bachelor «branche» de l’EPF de Zurich ou de l’EPF de Lausanne);

c.

master (master «branche» de l’EPF de Zurich ou de l’EPF de Lausanne);

d.

docteur (dr. sc. de l’EPF de Zurich ou dr. sc. de l’EPF de Lausanne).

²Les écoles tiennent un registre commun des titres.

¹La direction de l’école peut octroyer des bourses et des prêts sur ses fonds.

²Elle peut exempter des boursiers ou des étudiants dans le besoin de la taxe d’inscription et des autres taxes.

³Une ordonnance édictée par de la direction de l’école règle les détails.

¹Le président de chaque école informe tous les six mois le Conseil des EPF de la planification des professorats.

²La planification des professorats se réfère à la planification stratégique du Conseil des EPF et au plan de développement de l’école.