Section 1 Dispositions générales

La présente ordonnance règle les cycles d’études, l’admission aux cycles d’études et le passage d’un cycle à l’autre, le système de crédits, la dénomination uniforme des titres, la perméabilité et la mobilité dans les hautes écoles universitaires, les hautes écoles spécialisées et les hautes écoles pédagogiques et entre ces types de hautes écoles ainsi que la formation continue.

La présente ordonnance s’applique aux hautes écoles et autres institutions du domaine des hautes écoles accréditées en vertu de la LEHE.