Ordonnance du Conseil des hautes écoles sur la coordination de l'enseignement dans les hautes écoles suisses · RS 414.205.1

Section 4 Titres

Art. 11 à 14 · 4 articles

En vigueur au 1er août 2026Vérifié sur Fedlex le 7 octobre 2026

Art. 11 Titres délivrés par les institutions universitaires

1Les hautes écoles universitaires et les autres institutions universitaires du domaine des hautes écoles peuvent délivrer les titres suivants:

a.
pour le premier cycle d’études:
1.
Bachelor of Arts (BA),
2.
Bachelor of Science (BSc),
3.
Bachelor of Law (BLaw),
4.
Bachelor of Medicine (BMed),
5.
Bachelor of Dental Medicine (B Med Dent),
6.
Bachelor of Veterinary Medicine (B Med Vet),
7.
Bachelor of Theology (BTh);
b.
pour le deuxième cycle d’études:
1.
Master of Arts (MA),
2.
Master of Science (MSc),
3.
Master of Law (MLaw),
4.
Master of Medicine (MMed),
5.
Master of Dental Medicine (M Med Dent),
6.
Master of Veterinary Medicine (M Med Vet),
7.
Master of Chiropractic Medicine (M Med Chiro),
8.
Master of Theology (MTh);
c.
pour le troisième cycle d’études:
1.
Docteur/Docteure (Dr, PhD),
2.
Docteur/Docteure en médecine et ès sciences (MD-PhD),
3.
Dr. med., Dr. med. dent., Dr. med. vet. et Dr. med. chiro. (décerné après au minimum une année de recherche à la suite d’un MMed, M Med Dent, M Med Vet, M Med Chiro).

2Elles fixent les dénominations complètes des doctorats qu’elles délivrent.

Art. 13 Titres délivrés par les hautes écoles pédagogiques

Les hautes écoles pédagogiques peuvent délivrer les titres suivants:

a.
pour le premier cycle d’études:
1.
Bachelor of Arts (BA),
2.
Bachelor of Science (BSc);
b.
pour le deuxième cycle d’études:
1.
Master of Arts (MA),
2.
Master of Science (MSc).

Art. 14 Équivalence de la licence et du diplôme de master

1Les licences et les diplômes correspondants délivrés par une haute école universitaire suisse sont équivalents à un diplôme de master. L’équivalence est certifiée sur demande par la haute école universitaire qui a délivré la licence ou le diplôme.

2Les titulaires d’une licence ou d’un diplôme correspondant délivré par une haute école universitaire suisse sont autorisés à porter le titre de master en lieu et place de leur ancien titre.

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