Art. 28d OBNContrôle des risques par les contreparties centrales

¹Les contreparties centrales vérifient:

a.

quotidiennement, à l’aide de contrôles a posteriori, que les dépôts de garantie initiaux demandés sont conformes aux dispositions de l’art. 28c, al. 1;

b.

quotidiennement, à l’aide de simulations de crise, que les dépôts de garantie initiaux et contributions au fonds de défaillance demandés sont conformes aux dispositions de l’art. 28b, al. 3;

c.

une fois par mois, comment évoluent les dépôts de garantie initiaux si l’on fait varier les hypothèses et paramètres de calcul retenus;

d.

une fois par mois, les scénarios, modèles, hypothèses et paramètres à la base des simulations de crise;

e.

au moins une fois par an, l’intégralité de leur modèle de gestion des risques de crédit et sa mise en œuvre.

²Si elles constatent des lacunes lors des vérifications effectuées conformément à l’al. 1, elles prennent les mesures nécessaires pour satisfaire aux exigences.