Chapitre 4 Durée maximale des études, diplôme

¹L’étudiant qui a rempli les conditions requises par le règlement d’études dépose auprès du département responsable de la filière une demande de diplôme de bachelor ou de master.

²La demande doit être déposée dans les délais suivants:

a.

pour le diplôme de bachelor, cinq ans à compter du début du cursus préparant au bachelor;

b.

pour le diplôme de master:

1.

lorsque 90 crédits ECTS sont nécessaires, trois ans à compter du début du cursus préparant au master,

2.

lorsque 120 crédits ETCS sont nécessaires, quatre ans à compter du début du cursus préparant au master.

³Le règlement d’études peut prévoir des délais plus longs lorsque:

a.

des stages professionnels ou dans l’industrie de plusieurs mois, pour lesquels aucun crédit ETCS n’est accordé, doivent être accomplis pour l’obtention du diplôme;

b.

l’accès aux études préparant au master est lié à des conditions au sens de l’art. 33, let. b, de l’ordonnance du 30 novembre 2010 concernant l’admission à l’EPF de Zurich⁶.

⁴Le recteur peut, sur demande dûment motivée, prolonger les délais fixés aux al. 2 ou 3. Sont notamment considérés comme justes motifs la maladie et les accidents. Une éventuelle réduction des délais fixés à l’art. 43, al. 7, de l’ordonnance du 30 novembre 2010 concernant l’admission à l’EPF de Zurich demeure réservée.

¹Le candidat qui obtient le bachelor ou le master reçoit un diplôme, une attestation et un Diploma Supplement.

²Le diplôme:

a.

indique l’identité du diplômé;

b.

fait état du titre académique décerné;

c.

mentionne, le cas échéant, la spécialité;

d.

porte la signature du recteur de l’EPF de Zurich et celle du directeur du département;

e.

porte le sceau de l’EPF de Zurich.

³Pour les filières communes à plusieurs hautes écoles, l’EPF de Zurich et les hautes écoles concernées peuvent délivrer le diplôme conjointement. Celui-ci peut s’écarter des dispositions visées à l’al. 2. Les détails doivent être réglés dans une convention passée entre les hautes écoles impliquées.

⁴Pour les filières de formation didactique ou pour d’autres filières spécifiques, le diplôme peut s’écarter des dispositions visées à l’al. 2. Les détails doivent être réglés dans un règlement d’études correspondant.

⁵Le recteur fixe les informations qui doivent être mentionnées dans l’attestation et dans le Diploma Supplement.