Ordonnance de l'OSAV sur la détention des animaux sauvages · RS 455.110.3

Section 5 Poissons

Art. 15 à 16 · 2 articles

En vigueur au 1er mars 2015Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Art. 15 Conditions que les étangs et bassins de détention doivent remplir

(art. 3, al. 1 et 2, OPAn)

110 % au moins de la surface de l’eau de l’étang ou du bassin de détention extérieur doivent être ombragés. On peut renoncer à des ombrages artificiels durant les mois d’hiver ainsi que lorsque les animaux sont détenus dans des eaux naturelles bordées d’arbres ou dans des étangs d’une profondeur supérieure à 2 mètres.

2La quantité d’eau qui circule dans les bassins de détention doit être réglée de sorte à produire un courant adapté à l’espèce de poisson.

Art. 16 Structuration des aquariums et étangs pour poissons d’ornement

(art. 3, al. 1 et 2, OPAn)

Les aquariums et les étangs destinés à la détention de poissons d’ornement doivent contenir des endroits adaptés à l’espèce où les poissons peuvent se reposer ou se retirer. Les pierres, les souches, les éléments artificiels ou les plantes doivent être disposés de telle sorte que les poissons puissent se retirer.

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