1L’OFSP procède une fois par année civile au réexamen des prix de fabrique des médicaments prévu à l’art. 65d, al. 1, OAMal. Il examine en un bloc les médicaments qui appartiennent au même groupe thérapeutique (groupe IT) de la liste des spécialités.
1bisLes groupes IT sont répartis dans les blocs suivants, conformément à l’art. 65d, al. 1, OAMal:
- a.
- bloc A:
- 1.
- gastroenterologica (04),
- 2.
- métabolisme (07),
- 3.
- antidotes (15),
- 4.
- échangeurs de cations (16),
- 5.258
- …
- 6.
- gastroenterologica (médecines complémentaires) (54),
- 7.
- métabolisme (médecines complémentaires) (57);
- b.
- bloc B:
- 1.
- systèmes nerveux (01),
- 2.
- reins et solutions de substitution (05),
- 3.
- sang (06),
- 4.
- dermatologica (10),
- 5.
- odontostomatologica (13),
- 6.
- diagnostica (14),
- 7.
- systèmes nerveux (médecines complémentaires) (51),
- 8.
- reins et solutions de substitution (médecines complémentaires) (55),
- 9.
- sang (médecines complémentaires) (56),
- 10.
- dermatologica (médecines complémentaires) (60);
- c.
- bloc C:
- 1.
- cœur et circulation (02),
- 2.
- système respiratoire (03),
- 3.
- maladies infectieuses (08),
- 4.
- gynaecologica (09),
- 5.
- ophthalmologica (11),
- 6.
- oto-rhinolaryngologica (12),
- 6a.259
- autres médicaments (médecines complémentaires) (20)
- 7.
- cœur et circulation (médecines complémentaires) (52),
- 8.
- système respiratoire (médecines complémentaires) (53),
- 9.
- maladies infectieuses (médecines complémentaires) (58),
- 10.
- gynaecologica (médecines complémentaires) (59),
- 11.
- ophthalmologica (médecines complémentaires) (61),
- 12.
- oto-rhinolaryngologica (médecines complémentaires) (62).260
2Le réexamen visé à l’al. 1 ne s’applique pas aux préparations originales suivantes:
- a.261
- préparations originales dont le prix a été réexaminé depuis le dernier réexamen du caractère économique en raison d’une extension des indications ou d’une modification ou suppression d’une limitation conformément à l’art. 65f, al. 4, OAMal; l’OFSP procède au réexamen de ces préparations originales au plus tôt au cours de la deuxième année qui suit le dernier réexamen du prix;
- b.
- préparations originales qui figurent sur la liste des spécialités depuis moins de treize mois au 1er janvier de l’année du réexamen;
- c.262
- préparations originales qui ont été admises dans la liste des spécialités pour une durée limitée ou dont la prise en charge est assurée pour une durée limitée au moins pour une indication.
Historique et notes (7)
- Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 29 avr. 2015, en vigueur depuis le 1er juin 2015 (RO 2015 1359). Voir disp. trans. des mod. des 29 avr. 2015, 1er fév. 2017 et 22 sept. 2023 à la fin du texte.
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2017, en vigueur depuis le 1er mars 2017 (RO 2017 633).
- Abrogé par le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2017, avec effet au 1er mars 2017 (RO 2017 633).
- Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 8 juin 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 392).
- Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 21 oct. 2015, en vigueur depuis le 15 nov. 2015 (RO 2015 4189).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2017, en vigueur depuis le 1er mars 2017 (RO 2017 633).
- Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 22 sept. 2023, en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 571).