Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.
Historique et notes (1)
- Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 29 avr. 2015 (RO 2015 1359). Abrogé par le ch. I de l’O du DFI du 22 sept. 2023, avec effet au 1er janv. 2024 (RO 2023 571).
Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins (OPAS) · RS 832.112.31
Art. 34g OPAS
Titre 1 Prestations Chapitre 8 Analyses et médicaments Section 3 Liste des spécialités
En vigueur au 1er août 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026
Abrogé
Jurisprudence du Tribunal fédéral
Les arrêts qui citent l’art. 34g OPAS, du plus récent au plus ancien.