Section 4 Entretien périodique et contrôle périodique subséquent des gaz d’échappement

¹Les moteurs et les systèmes de post-traitement des gaz d’échappement de bateaux immatriculés doivent être entretenus à intervalles réguliers selon les indications des constructeurs.³⁶

²Tous les moteurs des bateaux immatriculés subissent des contrôles périodiques subséquents des gaz d’échappement.

³Si le contrôle montre que le moteur n’est pas réglé selon les indications du fabricant, il y a lieu de le régler en conséquence. Les éléments pertinents pour les émissions sont remplacés lorsqu’ils sont défectueux ou qu’ils ne fonctionnent pas.

Les moteurs équipés du système «Onboard-Diagnose II» ou d’un système d’aide au diagnostic qui le remplace sont exemptés du contrôle périodique subséquent des gaz d’échappement si tout dysfonctionnement du moteur et du système de post-traitement des gaz d’échappement est indiqué de manière claire et visible à l’opérateur et si l’information correspondante (dysfonctionnement avec indication de l’heure du constat) est enregistrée dans l’appareil et consultable.³⁷ En cas de dysfonctionnement, l’opérateur est tenu de faire remettre en état le moteur dans un délai d’un mois auprès d’un atelier spécialisé agréé par le fabricant.

¹Les moteurs à allumage par compression équipés de filtres à particules conformément à l’art. 9 doivent être soumis à intervalles réguliers à une mesure du nombre de particules. Les résultats des mesures ne doivent pas dépasser la valeur comparative de 2,5×10⁵ particules/cm³.

²Si le nombre de particules mesurées dépasse la valeur comparative fixée à l’al. 1, il y a lieu de prendre des mesures propres à rétablir le fonctionnement réglementaire du système de réduction des émissions de particules conformément à l’art. 9, al. 3. L’exploitation des moteurs concernés n’est pas admise avant la réalisation desdites mesures.

³Les mesures de particules ne se font qu’à l’aide d’instruments mesureurs de nanoparticules des moteurs à combustion. Ces instruments doivent répondre aux exigences de l’ordonnance du 15 février 2006 sur les instruments de mesure³⁸ et de ses dispositions d’exécution édictées par le Département fédéral de justice et police.