Section 5 Interfaces avec les institutions

¹Le président du Conseil des EPF se réunit généralement 2 à 4 fois par an en séance de domaine avec:

a.

les présidents des EPF;

b.

les directeurs des établissements de recherche.

²Participent aux séances sans droit de vote:

a.

le directeur administratif;

b.

la personne qui tient le procès-verbal;

c.

en fonction du besoin: d’autres collaborateurs des états-majors du Conseil des EPF, des EPF et des établissements de recherche, ainsi que des experts externes.

³La séance de domaine sert à la collaboration, à l’échange d’informations et à la coordination au sein du domaine des EPF.

⁴Elle est dirigée par le président du Conseil des EPF.

⁵Elle fait l’objet d’un procès-verbal succinct.

⁶La date des séances de domaine est fixée avec le programme des séances du Conseil des EPF.

¹Les directeurs des établissements de recherche composent une conférence.

²La conférence des directeurs se constitue elle-même.

³Elle sert à la collaboration, à l’échange d’informations et à la coordination entre les établissements de recherche, ainsi qu’à la discussion préalable et à la mise en œuvre des affaires du Conseil des EPF.

¹Les institutions et l’état-major du Conseil des EPF délèguent des membres au sein d’un groupe de travail chargé de coordonner la préparation et la mise en œuvre des décisions du Conseil des EPF.

²Le président du Conseil des EPF règle le mode de travail du groupe et surveille ses travaux.

³Au sein de leurs institutions respectives et de l’état-major du Conseil des EPF, les membres du groupe ont la responsabilité de fournir et d’échanger, dans les délais requis, des informations correctes sur les plans formel et matériel.