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Ordonnance de l'OSAV sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · RS 455.110.1
Art. 1
La présente ordonnance définit les exigences qu’une exploitation détenant des bovins, des porcs, des moutons, des chèvres, des lamas et alpagas, des équidés, des lapins ou des poules domestiques doit satisfaire en matière d’équipements, de soins, de manière de traiter les animaux et de documentation.
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