Ordonnance de l'OSAV sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · RS 455.110.1

Chapitre 7 Équidés

Art. 32

En vigueur au 1er février 2025Vérifié sur Fedlex le 7 octobre 2026

Art. 32

1Les conditions météorologiques ou l’état du sol sont considérés comme extrêmement défavorables à la sortie des équidés au sens de l’art. 61, al. 3, OPAn dans les cas suivants:

a.
sol boueux en raison de fortes précipitations;
b.
précipitations fortes ou persistantes accompagnées de froid ou de vent fort;
c.
vents tempétueux;
d.
verglas risquant de provoquer la chute des équidés sur l’aire de sortie.

2En cas d’activité intense des insectes, la sortie des équidés doit être différée à la nuit ou aux premières heures du jour.

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