Ordonnance sur la HEFSM (O-HEFSM) · RS 415.012

Chapitre 1 Généralités

Art. 1 à 10 · 11 articles

En vigueur au 1er décembre 2024Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Art. 1 Objet

La présente ordonnance régit les bases des filières d’études suivantes proposées à la Haute école fédérale de sport de Macolin (HEFSM):

a.
filière de bachelor;
b.
filière de master;
c.
filières de formation continue menant aux titres suivants:
1.
Certificate of Advanced Studies (CAS),
2.
Diploma of Advanced Studies (DAS),
3.
Master of Advanced Studies (MAS).

Art. 2 Objectifs et spécialisations

1La filière de bachelor permet d’acquérir les compétences axées sur la théorie, la pratique et la recherche nécessaires à l’exercice d’activités professionnelles dans le domaine du sport et d’accéder aux filières de master en sciences du sport. Elle peut être proposée avec des spécialisations.

2La filière de master permet d’acquérir les compétences nécessaires à l’exercice d’activités professionnelles et d’activités de recherche dans le domaine du sport d’élite, avec pour spécialisation les sciences de l’entraînement ou le management du sport, et d’être admis en doctorat.

3Les filières de formation continue permettent, après avoir achevé des études dans une haute école:

a.
de se spécialiser et d’approfondir ses connaissances dans le domaine d’études d’origine;
b.
d’acquérir des connaissances et des compétences dans d’autres domaines que le domaine d’études d’origine;
c.
de compléter et d’élargir les compétences acquises au cours des études, dans une perspective interdisciplinaire et pluridisciplinaire.

Art. 3 Structure des filières d’études

1Les filières d’études s’articulent en unités d’enseignement d’une durée limitée et ayant des liens thématiques (modules). Un module se compose d’un ou de plusieurs cours.

2La filière de bachelor comprend un cycle de base et un cycle spécialisé.2

3On distingue les types de modules suivants:

a.
les modules qui doivent être suivis et validés pour l’obtention du diplôme (modules obligatoires);
b.
les modules qui doivent être choisis parmi un certain nombre de modules, être suivis dans la mesure prescrite et validés pour l’obtention du diplôme (modules à option obligatoires);
c.
les modules qui peuvent être suivis parmi un certain nombre de modules et qui doivent être validés pour l’obtention de crédits ECTS supplémentaires (modules à option).3
Historique et notes (2)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  2. Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).

Art. 4 Prestations d’études

1Les prestations sont évaluées d’après le système européen de transfert et d’accumulation de crédits (ECTS).

2La filière de bachelor comprend 180 crédits ECTS.

3La filière de master comprend 90 crédits ECTS.4

4Les filières de formation continue comprennent:

a.
au minimum 10 crédits ECTS pour le CAS;
b.
au minimum 30 crédits ECTS pour le DAS;
c.
au minimum 60 crédits ECTS pour le MAS.
Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).

Art. 5 Livret des modules

L’Office fédéral du sport publie un livret des modules pour chaque filière d’études. Ce livret indique:5

a.
le contenu des études et les éventuelles spécialisations proposées;
b.6
le type de modules et, pour la filière de bachelor, l’appartenance des modules au cycle de base ou au cycle spécialisé;
c.
les objectifs pédagogiques;
d.7
le contenu des modules et les cours qui les composent;
e.8
les connaissances préalables requises pour pouvoir suivre les différents modules avec succès;
f.
les méthodes d’enseignement et d’apprentissage;
g.9
les dates des modules et des évaluations de compétences;
h.
la forme et les modalités des évaluations de compétences ainsi que les évaluations de compétences partielles et leur pondération les unes par rapport aux autres;
i.10
…
j.11
le nombre de crédits ECTS correspondant à chaque module;
k.12
les éventuelles règles d’assiduité;
l.13
le nombre de crédits ECTS à obtenir dans les modules à option obligatoires;
m.14
les frais supplémentaires d’hébergement, de transport, de restauration et de matériel que les étudiants doivent assumer dans certains modules ou dans certains cours ainsi que l’obligation ou non de s’acquitter d’une taxe en cas de non-participation ou de désistement;
n.15
pour les cours dans les modules à option obligatoires et les modules à option: le nombre minimum d’étudiants nécessaire pour que le cours soit dispensé, ainsi qu’un éventuel nombre maximum d’étudiants;
o.
le nombre minimum d’étudiants nécessaire pour qu’une spécialisation soit dispensée;
p.16
les langues d’enseignement et les langues dans lesquelles les étudiants peuvent réaliser les évaluations de compétences.
Historique et notes (12)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  3. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  4. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  5. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  6. Abrogée par le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, avec effet au 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  7. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  8. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  9. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  10. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  11. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  12. Introduite par le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).

Art. 6 Langues d’enseignement

1L’enseignement est dispensé en allemand, en français ou en italien.17

2Les cours des filières de formation continue ainsi que certains cours ou parties de cours des filières de bachelor et de master peuvent être dispensés en anglais.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).

Art. 7 Inscription

La participation à la procédure d’admission, aux modules, aux cours des modules à option obligatoires et des modules à option ainsi qu’aux évaluations de compétences est subordonnée au dépôt en bonne et due forme et dans les délais d’un dossier d’inscription complet.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).

Art. 8 Délais et échéances

Les délais et échéances à respecter dans le cadre des filières d’études figurent dans le calendrier académique de la HEFSM.

Art. 9 Immatriculation et enregistrement

1Quiconque entend obtenir un diplôme dans le cadre d’une filière d’études proposée à la HEFSM est tenu de s’immatriculer en tant qu’étudiant.

2Quiconque entend suivre un cours proposé à la HEFSM sans pour autant obtenir un diplôme est tenu de s’enregistrer en tant qu’auditeur.

Art. 9a Prise en compte de prestations d’études

1Sur demande, le recteur statue sur la prise en compte des prestations d’études qui ont été fournies avant le début des études.

2Les étudiants peuvent, dans le cadre de leurs études, suivre des cours ou des modules dans une autre haute école avec l’accord préalable du recteur. Le recteur statue sur la prise en compte des prestations d’études qu’ils y fourniront.

Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).

Art. 10 Diplôme et Diploma Supplement

1Quiconque achève avec succès une filière d’études se voit remettre un diplôme ainsi qu’un Diploma Supplement.

2Le diplôme est délivré avec les appréciations suivantes:

Note 6,00
=  summa cum laude
À partir de la note 5,50
=  insigni cum laude
À partir de la note 5,00
=  magna cum laude
À partir de la note 4,50
=  cum laude
À partir de la note 4,00
=  rite

2Le Diploma Supplement fournit des données suffisantes pour améliorer la transparence internationale et la reconnaissance académique et professionnelle équitable des qualifications.

3Quiconque ne remplit pas les conditions d’obtention du diplôme n’obtient qu’un relevé de prestations dans lequel figurent les prestations réalisées individuellement.

4Si un étudiant obtient plus de crédits ECTS que le nombre requis pour l’obtention du diplôme, ceux-ci sont indiqués séparément dans le Diploma Supplement.

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