Section 2 Organisation interne

¹La BNS est structurée en trois départements. Chaque département a une sphère d’activité déterminée.

²Les unités d’organisation des 1^er et 3^e départements sont en majorité au siège de Zurich; celles du 2^e département sont en majorité au siège de Berne.

³Chaque département est dirigé par un membre de la Direction générale, le 1^er département par le président de la Direction générale.

⁴Chaque membre de la Direction générale a jusqu’à deux suppléants. Les membres disposant de deux suppléants déterminent lequel des deux le représente à la Direction générale et à la Direction générale élargie en cas d’empêchement. Lorsqu’un membre de la Direction générale est absent pour une période prolongée ou indéterminée, le Conseil de banque détermine, sur demande des autres membres de la Direction générale, lequel des deux suppléants assume la représentation et la direction du département pendant la durée de l’absence.

⁵Les membres de la Direction générale intègrent les suppléants dans la direction de leurs départements respectifs. Les suppléants sont en charge de la gestion des affaires dans le département concerné. La répartition des tâches entre les suppléants au sein d’un département est définie conformément aux prescriptions de la Direction générale.

⁶Il convient de veiller à une rotation régulière des suppléants entre les départements.

¹La sphère d’activité du 1^er département englobe notamment les affaires économiques, la coopération monétaire internationale et la statistique.

²La sphère d’activité du 2^e département englobe notamment la stabilité financière et les billets et monnaies.

³La sphère d’activité du 3^e département englobe notamment les marchés financiers et les opérations bancaires.

¹Le Secrétariat général est le service d’état-major des organes de surveillance et de direction. Il est dirigé par le secrétaire général.

²Il relève de la Direction générale. Lorsque ses activités concernent l’Assemblée générale ou le Conseil de banque, il est subordonné sur le plan technique au président du Conseil de banque.

³Le Secrétariat général est rattaché administrativement au 1^er département.

¹La Révision interne est un instrument indépendant de surveillance et de contrôle des activités de la BNS. Elle est subordonnée au Comité d’audit.⁶

²La Révision interne est rattachée administrativement au 1^er département.

¹Pour accomplir ses tâches au sens de l’art. 5 LBN, la BNS peut gérer des succursales et des représentations en Suisse et à l’étranger.

²La BNS gère des représentations qui observent la vie économique dans leur région et y assurent la transmission des informations. Chargés de ces tâches, les délégués aux relations avec l’économie régionale relèvent du 1^er département.