Section 1 Bâtiments et locaux

¹Les parois extérieures et la toiture doivent assurer une protection suffisante contre les intempéries. Au besoin, parois intérieures et sols seront isolés contre l’humidité et le froid.

²Les matériaux de construction à utiliser ne doivent pas être préjudiciables à la santé.

¹Tout travailleur occupé dans des locaux de travail doit y disposer d’un volume d’air minimum de 12 m³; ce volume d’air sera d’au moins 10 m³ lorsque la ventilation artificielle est suffisante.

²Les autorités prescrivent un volume d’air supérieur lorsque l’hygiène l’exige.

A l’intérieur des bâtiments, plafonds et parois doivent être construits de telle sorte qu’ils soient faciles à nettoyer et que la poussière et la saleté s’y déposent le moins possible.

¹Les revêtements des sols doivent produire peu de poussière, être peu salissants et faciles à nettoyer. Si l’expérience montre que des liquides peuvent s’y répandre, leur écoulement rapide doit être assuré et des emplacements secs seront si possible aménagés pour les travailleurs.

²Lorsque les conditions techniques de production le permettent, les revêtements des sols doivent être constitués de matériaux mauvais conducteurs de chaleur. Lorsque seuls certains postes de travail sont occupés en permanence, ce type de revêtement ne doit être installé qu’à ces endroits.

³Le sol devra être isolé thermiquement lorsque la température régnant au-dessous du local de travail peut être sensiblement plus basse ou plus élevée que dans ce local.