Art. 4 Organisation
1Le Groupement Défense peut organiser chaque année des championnats de l’armée.
2Le concours de tir de l’armée a lieu dans le cadre de la Fête fédérale de tir.
3Le Groupement Défense désigne les commandants.
Ordonnance concernant le sport militaire (OAHST) · RS 512.38
Section 1 Championnats de l’armée et concours de tir de l’armée
Chapitre 2 Cours et concours hors du service
Art. 4 à 6 · 4 articles
En vigueur au 1er août 2025Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026
Art. 5 Participation
1Peuvent participer aux concours: les militaires, les anciens militaires et les membres du Corps des gardes-frontière.
2Lors de la publication, des contingents peuvent être attribués à chaque groupe de participants.
3La participation est possible au plus jusqu’à l’âge de 65 ans révolus.9
Historique et notes (2)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 4 juin 2010, en vigueur depuis le 1er juil. 2010 (RO 2010 2667).
- Introduit par le ch. I de l’O du 21 août 2013, en vigueur depuis le 1er oct. 2013 (RO 2013 2761).
Art. 5a
Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.
Historique et notes (1)
- Introduit par le ch. I de l’O du 4 juin 2010 (RO 2010 2667). Abrogé par le ch. I de l’O du 21 août 2013, avec effet au 1er oct. 2013 (RO 2013 2761).
Art. 6 Frais d’organisation
Le décompte des frais d’organisation doit être établi dans le cadre des crédits budgétisés et accordés.