Ordonnance concernant le sport militaire (OAHST) · RS 512.38

Section 4 Cours de sport militaire facultatifs

Chapitre 2 Cours et concours hors du service

Art. 15 à 16 · 2 articles

En vigueur au 1er août 2025Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Art. 15 Organisation

1Le Groupement Défense peut organiser des cours de sport militaire facultatifs d’été et d’hiver. Les dates de ces cours sont publiées chaque année au tableau des cours.

2Ces cours sont destinés à l’amélioration des conditions générales et à l’enseignement des connaissances des techniques de sport actuelles. L’instruction se fait sous les formes pratique et théorique.

3Les cours durent cinq jours au maximum, les cours de cadres deux jours au plus.

Art. 16 Participants

1Les cours de sport militaire sont ouverts à tous les militaires.

2Lorsque des places sont disponibles, d’anciens militaires âgés de moins de 65 ans révolus peuvent également être admis en participant aux frais.21

3…22

4La participation à un cours de sport militaire d’été et à un cours de sport militaire d’hiver est autorisée, avec toutefois un maximum de deux cours facultatifs, au sens des art. 15 et 17, par année.

Historique et notes (2)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2013, en vigueur depuis le 1er oct. 2013 (RO 2013 2761).
  2. Abrogé par le ch. I de l’O du 21 août 2013, avec effet au 1er oct. 2013 (RO 2013 2761).

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