Ordonnance concernant le sport militaire (OAHST) · RS 512.38

Section 5 Cours alpins facultatifs

Chapitre 2 Cours et concours hors du service

Art. 17 à 18 · 2 articles

En vigueur au 1er août 2025Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Art. 17 Organisation

1Le Centre de compétences du Service alpin de l’armée peut organiser des cours alpins d’été facultatifs et des cours alpins d’hiver facultatifs. Les dates de ces cours sont publiées chaque année au tableau des cours.

2Il inculque, dans ses cours, des parties de l’instruction alpine. L’instruction doit s’effectuer sous les formes pratique et théorique.

3Les cours durent cinq jours au maximum, les cours de cadres deux jours au plus.

Art. 18 Participation

1Les cours sont ouverts à tous les militaires qui disposent de l’instruction militaire adéquate.

2Lorsque des places sont disponibles, d’anciens militaires âgés de moins de 65 ans révolus peuvent également être admis en participant aux frais.23

3…24

4La participation à un cours alpin d’été et à un cours alpin d’hiver est autorisée, avec toutefois un maximum de deux cours facultatifs, au sens des art. 15 et 17, par année.

Historique et notes (2)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2013, en vigueur depuis le 1er oct. 2013 (RO 2013 2761).
  2. Abrogé par le ch. I de l’O du 21 août 2013, avec effet au 1er oct. 2013 (RO 2013 2761).

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