Section 3 Liste des ingrédients

¹La liste des ingrédients doit être assortie d’un intitulé ou précédée d’une mention appropriée contenant le terme «ingrédients».

²Tous les ingrédients doivent être indiqués par leur dénomination spécifique dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale. Le pourcentage en masse des ingrédients au moment de la transformation de la denrée alimentaire est déterminant.²⁶

³Si les ingrédients se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés, le mot «nano» doit être ajouté entre crochets.

⁴Si une denrée alimentaire est assortie d’une allégation de santé signalant l’ajout de microorganismes, ledit ajout doit être indiqué dans la liste des ingrédients en employant la nomenclature scientifique spécifique.

⁵Les modalités concernant l’indication et la dénomination des ingrédients sont réglées à l’annexe 5.

¹Une liste des ingrédients n’est pas requise pour:

a.

les fruits et légumes frais, y compris les pommes de terre, qui n’ont pas fait l’objet d’un épluchage, d’un coupage ou d’un autre traitement similaire;

b.

les eaux potables gazéifiées, dont la dénomination fait apparaître cette caractéristique;

c.

les vinaigres de fermentation, s’ils proviennent exclusivement d’un seul produit de base et pour autant qu’aucun autre ingrédient n’ait été ajouté;

d.

les fromages, le beurre, les laits et crèmes fermentés, pour autant qu’il s’agisse exclusivement des ingrédients suivants:

1.

composants du lait, enzymes et cultures de microorganismes nécessaires à la fabrication,

2.

le sel nécessaire à la fabrication du fromage, à l’exception du fromage frais ou fondu; en cas d’utilisation de sel alimentaire iodé ou fluoré (sel de cuisine ou sel de table), il faut signaler l’ajout d’iode ou de fluor;

e.

les denrées alimentaires constituées d’un seul ingrédient, pour autant que la dénomination spécifique soit identique à la dénomination des ingrédients ou fasse clairement ressortir la nature des ingrédients;

f.

les boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % vol.

²Les composants suivants d’une denrée alimentaire ne doivent pas figurer dans la liste des ingrédients:

a.

les composants d’un ingrédient qui, au cours du processus de fabrication, ont été temporairement soustraits pour être réincorporés ensuite en quantité ne dépassant pas la teneur initiale;

b.

les additifs et les enzymes alimentaires:

1.

qui sont considérés comme des additifs transférés selon l’art. 4 de l’ordonnance du DFI du 25 novembre 2013 sur les additifs²⁷, pour autant qu’ils ne remplissent plus de fonction technologique dans le produit fini, ou

2.

qui sont utilisés en tant qu’auxiliaires technologiques;

c.

les supports et les substances qui ne sont pas des additifs alimentaires mais qui sont utilisées de la même manière et dans le même but que les supports, qui sont utilisés aux doses strictement nécessaires;

d.

les substances qui ne sont pas des additifs alimentaires mais qui sont utilisées de la même manière et dans le même but que les auxiliaires technologiques et qui sont toujours présentes dans le produit fini, même sous une forme modifiée;

e.

l’eau:

1.

lorsqu’elle est utilisée, lors du processus de fabrication, uniquement pour permettre la reconstitution dans son état d’origine d’un ingrédient utilisé sous forme concentrée ou déshydratée, ou

2.

dans le cas du liquide de couverture qui n’est normalement pas consommé.