Ordonnance du DETEC concernant les règles de l'air applicables aux aéronefs (ORA) · RS 748.121.11

Section 2 Prévention des abordages

Chapitre 2 Règles générales de l’air

Art. 11 à 15 · 5 articles

En vigueur au 11 mars 2021Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Art. 11 Vols en formation

Dans le cas des vols en formation, seules les conditions prévues par la règle SERA.3135 s’appliquent.

Art. 12 Aéronefs se rapprochant de face le long d’une pente

Lorsque deux aéronefs évoluent le long d’une pente et qu’ils se rapprochent de face, ou presque de face, approximativement à la même hauteur, l’aéronef qui a la pente à sa gauche doit s’écarter vers la droite. Il lui est interdit de passer au-dessous ou au‑dessus de l’autre aéronef.

Art. 14 Voltes de planeurs

1Le pilote d’un planeur rencontrant un autre planeur qui exécute des voltes dans une ascendance s’écartera vers la droite.

2Le pilote d’un planeur qui entre dans une ascendance où évolue déjà un autre planeur doit exécuter ses voltes dans le même sens que le premier.

3Lorsque deux planeurs ou plus évoluent le long d’une même pente, il est interdit aux pilotes d’effectuer des voltes ou des virages contre la pente.

Art. 15 Zone d’information de vol

1Une zone d’information de vol (FIZ10) est un espace aérien défini autour d’un aérodrome à l’intérieur duquel un service d’information de vol et un service d’alerte sont fournis par un service d’information de vol d’aérodrome (AFIS11).

2Un AFIS est un service dispensant aux commandants d’aéronefs des informations utiles pour assurer le déroulement sûr et efficace des vols aux environs de l’aérodrome ainsi que sur les pistes et les voies de circulation.

3Un contact radio avec l’AFIS doit être assuré en permanence à l’intérieur d’une FIZ.

4Pour le reste, les règles de la classe d’espace aérien dans lequel la FIZ est située sont applicables.

Historique et notes (2)
  1. FIZ = Flight Information Zone
  2. AFIS = Aerodrome Flight Information Service

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