Section 11 Matériaux et objets en silicone

Les dispositions de la présente section s’appliquent aux matériaux et objets qui relèvent des catégories suivantes:

a.

les matériaux et objets et leurs éléments constitués exclusivement de silicone;

b.

les silicones utilisés pour recouvrir, doubler, vernir, enduire ou imprégner des matériaux et objets multimatériaux.

Les silicones (polysiloxanes) sont des polymères macromoléculaires caractérisés par des liaisons Si-O-Si et Si-C. Les silicones comprennent une gamme de produits présentant une multitude de propriétés et d’applications: élastomères de silicones, fluides de silicones, pâtes de silicones, résines de silicones.

¹Les matériaux et objets en silicone ne peuvent être fabriqués qu’à partir des substances mentionnées dans les listes des annexes 2 et 9, aux conditions qui y sont fixées.

²Sont également admis tous les sels de substances pour lesquelles est indiqué «oui» dans l’annexe 9, tableau 2, colonne 2, et qui proviennent des acides, phénols ou alcools admis, sous réserve des limites définies dans le tableau 2, colonnes 3 et 4.²⁵