Chapitre 5 Roues, pneumatiques

¹Les roues doivent être munies de pneumatiques, ou d’autres bandages d’une élasticité semblable, d’une capacité de charge suffisante et adaptés aux jantes.

²Les pneumatiques doivent être adaptés à la vitesse maximale du véhicule. Font exception les pneus d’hiver visés à l’art. 59, al. 3 et 4.³²⁷

³Tous les pneumatiques d’un véhicule doivent être de même conception (radiaux ou diagonaux).

⁴La toile des pneumatiques ne doit être ni abîmée ni apparente. Les pneumatiques doivent présenter un profil d’au moins 1,6 mm sur toute la surface de la bande de roulement.

⁵Les pneumatiques des roues jumelées ne doivent pas se toucher, à moins que le constructeur ne l’ait expressément autorisé.

⁶La charge nominale, l’indice de vitesses, les combinaisons jantes/pneumatiques et la circonférence de roulement doivent être conformes à l’état de la technique, tel qu’il est notamment décrit dans les normes de l’ETRTO ou dans les réglementations suivantes:

a.

règlement CEE-ONU n^o 30;

b.

règlement CEE-ONU n^o 54;

c.

règlement CEE-ONU n^o 75;

d.

règlement (UE) n^o 168/2013 et règlement délégué (UE) n^o 3/2014;

e.³²⁸

règlement (UE) n^o 167/2013 et règlement délégué (UE) 2015/208, ou

f.³²⁹

règlement CEE-ONU n^o 106. ³³⁰

^6bisLe nom du fabricant, la charge nominale et l’indice de vitesses doivent être marqués sur les pneumatiques de manière durable. Pour les pneumatiques non normalisés, pour les pneumatiques ou les combinaisons jantes/pneumatiques qui divergent des normes ou des réglementations et pour les pneumatiques dont l’utilisation n’est pas conforme au code d’identification, une garantie du constructeur du véhicule ou du fabricant de pneumatiques est nécessaire. Dans ces cas-là, il convient de mentionner dans le permis de circulation la marque, le type, les dimensions et, s’il y a lieu, les indications divergentes des pneumatiques ainsi que les conditions requises.³³¹

⁷Les pneumatiques des voitures automobiles, des motocycles, des quadricycles à moteur et des tricycles à moteur doivent être munis d’une marque de réception ou de contrôle répondant aux normes internationales.³³²

⁸Les véhicules des catégories M, N et O dont la vitesse maximale par construction ou admise est égale ou supérieure à 80 km/h doivent être munis de pneumatiques conformes au règlement (UE) 2019/2144.³³³

¹Les roues de rechange doivent satisfaire aux mêmes exigences que les roues admises pour le véhicule.

² En dérogation à l’al. 1, les roues de secours à usage temporaire sont admises pour les véhicules de la catégorie M₁. Elles doivent satisfaire aux exigences du règlement (UE) 2019/2144 et être munies des indications nécessaires.³³⁴

³Les pneus d’hiver qui ne sont pas adaptés à la vitesse maximale du véhicule doivent:

a.

sur les voitures automobiles, être munis du symbole alpin visé à l’annexe 7, appendice 1, du règlement CEE-ONU n^o 117, et être adaptés au minimum à une vitesse de 160 km/h;

b.

sur les motocycles, les quadricycles à moteur ou les tricycles à moteur, porter l’indication supplémentaire M+S et être adaptés au minimum à une vitesse de 130 km/h.³³⁵

⁴Pour les pneus d’hiver visés à l’al. 3, le vendeur des pneus doit fournir une inscription attirant l’attention sur la vitesse maximale autorisée pour les pneumatiques.³³⁶

¹Les bandages en caoutchouc plein, les bandages métalliques et les chenilles sont admissibles seulement quand l’usage de pneumatiques ne convient pas. Les bandages et chenilles métalliques ne doivent présenter ni rainures ni crampons.

²Pour les pneumatiques munis ou non d’une chambre à air, les bandages en caoutchouc plein, les semi-pneumatiques et les bandages élastiques pleins, le poids ne doit pas dépasser 0,20 t par centimètre de la largeur de la surface reposant sur le sol ou 0,10 t pour les bandages métalliques. Pour les chenilles, il ne doit pas excéder 8,2 kg par cm² de la surface reposant sur le sol. Celle-ci comprend uniquement la partie de la chenille qui est effectivement appuyée sur une chaussée plane.³³⁷

³Les pneumatiques retaillables doivent porter une marque distinctive conformément au règlement CEE-ONU n^o 54 ou 109. Il n’est pas permis de retailler d’autres pneumatiques.³³⁸

⁴…³³⁹

⁵ Les pneumatiques rechapés doivent porter le nom ou le signe de l’entreprise de rechapage, ainsi que les indications concernant les dimensions, la vitesse maximale, la capacité de charge, le nombre de toiles et la conception. Les indications doivent être bien lisibles. Les exigences fixées à l’art. 58, al. 7 et 8, ne s’appliquent pas aux pneumatiques rechapés.³⁴⁰

⁶Sont réputés pneumatiques larges les pneumatiques et les pneumatiques jumelés dont la largeur représente au moins un tiers du diamètre extérieur du pneumatique ou mesure au moins 0,60 m.³⁴¹

¹Les «pneus à clous» sont des pneumatiques à pointes incorporées.

²Seuls sont admis les pneus à clous à carcasse radiale métallique. Toutes les roues d’un véhicule doivent en être équipées.

³Le poids des clous ne doit pas dépasser 3 g. Le diamètre de leur collerette ne doit pas excéder 6 mm. Les pointes doivent être bien enfoncées et ne pas dépasser de la bande de roulement de plus de 1,5 mm.

⁴Les pneumatiques d’un diamètre inférieur ou égal à 13 pouces peuvent avoir au maximum 110 pointes et ceux d’un diamètre supérieur à 13 pouces, 130 pointes au plus.

⁵L’OFROU peut autoriser d’autres pneus à clous que ceux visés aux al. 2 à 4, pour autant qu’une protection des routes au moins équivalente reste garantie.³⁴²

¹Seuls peuvent être équipés de pneus à clous les voitures automobiles dont le poids total n’excède pas 7,5 t, les motocycles, les quadricycles légers à moteur, les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur, ainsi que les remorques attelées à de tels véhicules. Ils ne peuvent être utilisés qu’entre le 1^er novembre et le 30 avril et, en dehors de cette période, en présence de conditions hivernales.³⁴³

²Un disque indiquant la vitesse maximale autorisée de 80 km/h, selon l’annexe 4, est fixé à l’arrière des véhicules équipés de pneus à clous. En dérogation au ch. 1 de l’annexe 4, le disque peut avoir une bordure noire munie d’un dessin stylisé de pointes métalliques.

³Le disque doit être enlevé ou barré de manière bien visible lorsque le véhicule est utilisé sans pneus à clous.

⁴Ne sont pas visés par l’al. 2 les véhicules dont la vitesse maximale par construction est moins élevée. Le disque indiquant la vitesse maximale éventuellement apposé sur le véhicule ne doit pas être ôté.³⁴⁴

¹Les chaînes à neige et dispositifs similaires doivent garantir le démarrage, le freinage et le guidage latéral sur la neige et la glace; ils ne doivent pas endommager excessivement les routes.

²…³⁴⁵