Chapitre 2 Propulsion, gaz d’échappement et transmission

¹Le moteur de propulsion doit pouvoir être mis en marche du siège du conducteur.

²La puissance (art. 46, al. 1 et 3) du moteur de propulsion doit atteindre au minimum, par tonne de poids total:⁴⁴⁶

a.⁴⁴⁷

5,0 kW pour les voitures automobiles et les ensembles de véhicules;

b.⁴⁴⁸

4,4 kW pour les machines de travail;

c.⁴⁴⁹

2,2 kW pour les trains routiers tirés par un tracteur.

³Une augmentation de la puissance du moteur excédant 20 % ne peut être exécutée que par le constructeur ou lorsque celui-ci déclare que le véhicule s’y prête.

⁴Pour les véhicules des catégories M et N ainsi que pour les motocycles, les quadricycles légers à moteur, les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur, il y a lieu de déterminer la consommation de carburant ou d’énergie et les émissions de CO₂ lors de la procédure de réception par type. Font exception les véhicules de la catégorie M₁ ayant une affectation particulière au sens de l’annexe XI du règlement (UE) 2018/858.⁴⁵⁰

⁵Le calcul de la consommation de carburant ou d’énergie et des émissions de CO₂ se fonde sur le règlement (CE) n^o 715/2007, le règlement (CE) n^o 595/2009 ou sur le règlement (UE) n^o 168/013 et le règlement délégué (UE) n^o 134/2014.⁴⁵¹

Les voitures automobiles dont le poids total excède 0,20 t doivent être munies d’un dispositif de marche arrière. Les voitures automobiles à propulsion électrique peuvent être équipées d’un autre dispositif permettant de reculer.