Chapitre 9 Éclairage

Les feux et catadioptres doivent satisfaire soit aux exigences techniques de la présente ordonnance, soit aux exigences techniques des réglementations ci-après pour le genre de véhicule en question:

a.

règlement CEE-ONU n^o 48;

b.

règlement CEE-ONU n^o 53;

c.

règlement CEE-ONU n^o 74;

d.

règlement CEE-ONU n^o 86;

e.

règlement (UE) n^o 167/2013 et règlement délégué (UE) n^o 2015/208, ou

f.

règlement (UE) n^o 168/2013 et règlement délégué (UE) n^o 3/2014.

¹Les dispositifs d’éclairage doivent être fixés solidement. Ils doivent être protégés contre l’eau et la poussière par un verre ou une matière synthétique indéformable, difficilement inflammable et ne perdant pas ses qualités de transparence. Si les feux sont colorés, la couleur doit être durable. En l’absence de prescriptions spéciales, les propriétés photométriques (comme l’intensité lumineuse, la couleur ou la surface lumineuse visible) d’un dispositif d’éclairage ne doivent pas être modifiées intentionnellement pendant le fonctionnement de ce dernier. Les sources lumineuses remplaçables doivent être conformes aux prescriptions internationales.³⁷⁹

²Les feux et catadioptres du même genre montés par paire doivent être de forme, d’intensité et de couleur identiques; ils doivent être placés symétriquement dans l’axe longitudinal du véhicule, à la même distance du sol. Ils doivent s’allumer et s’éteindre simultanément, à l’exception des feux de stationnement et des feux d’angle.³⁸⁰

³Deux feux ou catadioptres ayant la même fonction comptent pour un seul feu ou un seul catadioptre lorsque la somme de leurs surfaces de projection, dans l’axe du rayon principal, correspond au moins à 60 % d’un rectangle aussi étroit que possible les entourant et qu’ils sont reconnus comme feux du type «D» et marqués comme tels ou qu’ils remplissent ensemble les exigences requises pour un seul catadioptre.³⁸¹

⁴Des feux de genres différents et des catadioptres pourront être incorporés dans un même boîtier, à condition que soient respectées les prescriptions prévues pour chacun d’eux et que l’effet de l’un ne soit pas compromis par celui de l’autre.

⁵L’annexe 10 est applicable en ce qui concerne la couleur, le montage, l’intensité lumineuse et le réglage.

¹Les feux de route doivent éclairer efficacement la chaussée sur une distance de 100 m au moins. Un témoin lumineux bien visible doit signaler au conducteur que les feux de route sont allumés. Le passage des feux de route aux feux de croisement et vice versa ne doit pas provoquer une interruption de la lumière.

²Les feux de croisement doivent présenter une tache lumineuse nettement délimitée vers le haut ou une coupure bien marquée; cette coupure doit être soit horizontale sur toute sa largeur, soit horizontale à gauche de l’axe du projecteur et, à droite, se relever de 15° au plus. Les feux de croisement peuvent briller en même temps que les feux de route.

³L’avertisseur optique peut être branché sur les feux de route ou les feux de croisement. Les signaux lumineux doivent s’arrêter dès que le conducteur lâche le dispositif de commande. L’avertisseur optique peut fonctionner sans que les autres feux soient enclenchés.

⁴Les voitures automobiles équipées de feux de croisement munis de sources lumineuses dont le flux total attendu dépasse 2000 lumens doivent être équipées d’un système de réglage automatique des projecteurs conforme au règlement n^o 48 de l’ECE. Les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur disposant de feux de ce type doivent être équipés d’un système de réglage automatique des projecteurs conforme au règlement n^o 53 de l’ECE. Font exception les véhicules qui sont conformes au ch. 6.2.6.1 du règlement n^o 48 de l’ECE ou au ch. 6.2.5.3 du règlement n^o 53 de l’ECE même sans ce système de réglage. Les voitures automobiles munies de feux de ce type doivent en outre être équipées d’une installation de lavage des projecteurs conforme au règlement n^o 45 de l’ECE. Les présentes dispositions s’appliquent par analogie aux véhicules qui ne sont pas régis par les règlements de l’ECE mentionnés.³⁸²

⁵Les projecteurs munis de sources lumineuses à décharge doivent être conformes au règlement CEE-ONU n^o 149 ou 98.³⁸³

¹Les feux de position, les feux arrière, les feux de gabarit et les feux de stationnement doivent, sans éblouir, être visibles à une distance de 300 m de nuit par temps clair.

²Les feux de position, les feux arrière, les feux de gabarit et l’éclairage de la plaque de contrôle doivent toujours fonctionner en même temps que les feux de route, de croisement ou de brouillard. Les feux de position, les feux arrière et les feux de gabarit peuvent aussi servir de feux de stationnement s’ils sont placés à 0,40 m au plus du bord du véhicule.³⁸⁴

³Les feux-stop doivent, sans éblouir, être visibles sur une distance de 100 m au moins le jour et de 300 m au moins la nuit. Ils doivent s’allumer dès que le conducteur actionne un frein de service. Ils peuvent également s’allumer lorsqu’il actionne le ralentisseur ou un dispositif similaire. Lorsqu’ils sont combinés avec les feux arrière, ils doivent s’en différencier nettement par l’intensité.

⁴Un feu-stop supplémentaire peut être installé à l’arrière, au milieu, à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule. Il n’est pas permis de le combiner avec d’autres feux. S’il n’est pas possible, pour des raisons techniques, de le monter au milieu, à cause de portes arrière à double battant par exemple, on peut installer au choix un feu-stop supplémentaire, décalé latéralement de 150 mm, ou deux feux de ce genre, côte à côte, aussi proches que possible l’un de l’autre.

⁵L’éclairage de la plaque de contrôle arrière doit être aussi uniforme que possible sur toute la surface de celle-ci et permettre de la déchiffrer facilement à une distance de 20 m au moins, de nuit par temps clair. Aucune lumière directe ne doit être visible de l’arrière. La disposition de l’art. 73, al. 2, concernant la position symétrique dans l’axe longitudinal du véhicule n’est pas applicable.³⁸⁵

¹Le champ lumineux des feux de brouillard doit être large et bien délimité vers le haut; ils peuvent s’allumer en même temps que les feux de position, de croisement, de route ou qu’une combinaison de ces feux. Le bord supérieur de leur plage éclairante ne doit pas se trouver plus haut que celui des feux de croisement.

²Les feux arrière de brouillard doivent être fixés à une distance de 100 mm au minimum des feux-stop. Lorsqu’il y a deux feux arrière de brouillard, ils doivent être fixés à l’arrière du véhicule, symétriquement de part et d’autre de l’axe longitudinal et à la même hauteur. Lorsque le feu arrière de brouillard est unique, il doit être situé sur la moitié gauche ou au centre de la partie postérieure du véhicule.³⁸⁷

³Les feux arrière de brouillard doivent être conformes au règlement CEE-ONU n^o 148 ou 38.³⁸⁸

⁴Les exigences en matière de commande électrique des feux arrière de brouillard se fondent sur le règlement CEE-ONU n^o 48 pour les voitures automobiles, sur le règlement (UE) n^o 167/2013 et le règlement délégué (UE) n^o 2015/208 pour les tracteurs, ainsi sur le règlement (UE) n^o 168/2013 et le règlement délégué (UE) n^o 3/2014 pour les motocycles, les quadricycles légers à moteur, les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur.³⁸⁹

⁵Les exigences en matière de feux de circulation diurne se fondent sur le règlement CEE-ONU n^o 148 ou 87. Les exigences quant à leur montage et à leur commande se fondent sur:³⁹⁰

a.

le règlement CEE-ONU n^o 53 pour les motocycles à une voie;

b.

le règlement UE n^o 168/2013 et le règlement délégué (UE) n^o 3/2014 pour les quadricycles légers à moteur, les quadricycles à moteur, les tricycles à moteur ainsi que les motocycles légers à trois roues;

c.

le règlement (UE) n^o 2015/208 ou le règlement CEE-ONU n^o 86 pour les voitures automobiles qui entrent dans le champ d’application du règlement (UE) n^o 167/2013;

d.

le règlement CEE-ONU n^o 48 pour les autres voitures automobiles.³⁹¹

^5bisLes feux de circulation diurne à éteindre manuellement sont autorisés pour les véhicules de l’armée, de la police ou de la douane.³⁹²

⁶Les exigences en matière de feux d’angle se fondent sur le règlement CEE-ONU n^o 149 ou 119, celles qui concernent leur montage sur le règlement CEE-ONU n^o 48.³⁹³

¹Les feux de recul ne doivent pas être éblouissants; ils doivent éclairer seulement les alentours immédiats à l’arrière du véhicule. S’ils ne produisent pas une lumière diffuse, le centre de leur faisceau lumineux doit atteindre le sol à une distance de 15 m au plus. Les feux de recul supplémentaires selon l’art. 110, al. 2, let. f, et l’art. 193, al. 1, let q, peuvent aussi éclairer les alentours immédiats latéraux du véhicule. Les feux de recul doivent s’éteindre lorsque le véhicule avance ou que l’allumage a été coupé ou encore, sur les véhicules sans allumage électrique, lorsque le contact principal est coupé ou que les feux de route et de croisement sont éteints.³⁹⁴

²Les catadioptres doivent être conformes au règlement CEE-ONU n^o 150 ou 3.³⁹⁵

³Ils doivent être fixés de manière que leur efficacité maximale soit obtenue horizontalement dans l’axe longitudinal du véhicule et, s’il s’agit de catadioptres latéraux, perpendiculairement à cet axe; lorsqu’ils sont éclairés par les feux de route d’un véhicule automobile, ils doivent être visibles à une distance d’au moins 150 m.

¹En guise de feux clignotants avertisseurs destinés à signaler le véhicule, les clignoteurs de direction ou les feux-stop peuvent être branchés de manière qu’ils s’allument et s’éteignent simultanément. Leur enclenchement nécessite un commutateur séparé. La fréquence du clignotement doit être de 90 ± 30 battements par minute. Un témoin lumineux doit indiquer au conducteur que les feux clignotants avertisseurs sont enclenchés.

²Sont réputés feux clignotants destinés à signaler les plates-formes de levage, les panneaux arrière rabattus ou les portes arrière ouvertes les feux clignotants qui y sont fixés à demeure. Ils doivent émettre un feu jaune clignotant d’une fréquence de 90 ± 30 battements par minute. Ils peuvent être enclenchés en même temps que les feux clignotants avertisseurs visés à l’al. 1. Les ch. 21, 312 et 322 de l’annexe 10 ne sont pas applicables.³⁹⁷

³Les exigences applicables aux feux bleus et aux feux orange de danger se fondent sur le règlement CEE-ONU n^o 65. Les feux bleus doivent clignoter dans toutes les directions, sous réserve des art. 110, al. 3, let. a, ch. 2 à 4, et 141, al. 2, let. a. Les feux orange de danger doivent clignoter vers l’avant, vers l’arrière ou vers les côtés en fonction de la nature du danger représenté par le véhicule concerné. Le fonctionnement des feux bleus et des feux orange de danger doit être signalé au conducteur par un témoin de contrôle.³⁹⁸

⁴Le signe distinctif d’urgence des véhicules des médecins est fixé sur le toit du véhicule. Le dispositif peut émettre un feu jaune clignotant ayant la même fréquence de battement que les feux clignotants avertisseurs. Il est possible d’utiliser les modèles suivants:

a.

un boîtier en matière plastique transparente de couleur jaune ayant la forme d’un prisme triangulaire (base d’environ 0,26 m sur 0,18 m, hauteur d’environ 0,13 m) portant, sur quatre côtés, une croix noire sur fond blanc et sur les faces avant et arrière l’inscription «Médecin/Urgence», de couleur noire;

b.

un signe distinctif de 0,20 m de hauteur au maximum, lisible de l’avant et de l’arrière et portant l’inscription «Médecin/Intervention urgente», noire sur fond jaune.

⁵Les lampes de travail ne doivent pas être éblouissantes; elles doivent éclairer seulement le véhicule et la zone de travail environnante. Si le conducteur ne voit pas ces lampes facilement, un témoin lumineux doit signaler qu’elles sont allumées.³⁹⁹

¹Les clignoteurs de direction doivent être visibles à 300 m au minimum, de nuit par temps clair et à 100 m au moins de jour, sans être éblouissants.

²Les clignoteurs de direction s’allument au plus tard 1 seconde après leur enclenchement et fonctionnent au rythme de 90 ± 30 battements à la minute. Ils s’allument ou s’éteignent simultanément de chaque côté à l’avant, latéralement et à l’arrière.

³Un témoin de contrôle doit indiquer le fonctionnement du système. Il peut être acoustique ou optique ou les deux à la fois.

⁴Les exigences générales concernant les feux, mentionnées à l’art. 73, s’appliquent par analogie.