Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) · RS 741.41

Troisième partie Exigences techniques

Art. 36a à 218 · 205 articles

En vigueur au 1er octobre 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026
Titre premier Définitions et exigences généralesArt. 36a à 93 · 61 articles
Titre deuxième Les voitures automobilesArt. 94 à 134a · 51 articles
Titre troisième Motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteurArt. 135 à 160 · 28 articles
Titre quatrième Véhicules automobiles agricoles et forestiersArt. 161 à 166 · 6 articles
Titre cinquième Autres véhicules automobilesArt. 167 à 181b · 21 articles
Titre sixième RemorquesArt. 182 à 210a · 30 articles
Titre septième Autres véhicules sans moteurArt. 211 à 218 · 8 articles

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