Titre cinquième Autres véhicules automobiles

La plaque de contrôle doit être placée bien en vue.

¹Les prescriptions relatives aux dispositifs et aux gaz d’échappement, ainsi qu’à la limitation du niveau sonore (art. 52 et 53) sont applicables par analogie, sauf en ce qui concerne la longueur et l’orientation du tuyau d’échappement (art. 52, al. 3); les prescriptions concernant les réservoirs et les conduites (art. 49 et 50) sont également applicables.

²Lorsqu’un monoaxe a deux roues, les deux doivent être motrices. Si le poids dépasse 0,20 t, sans engins supplémentaires, ou si la voie mesure plus de 0,70 m, un différentiel est nécessaire.

³La vitesse maximale par construction ne doit pas excéder 25 km/h. Une tolérance de 10 % est admise.⁷²⁷

Les monoaxes doivent être équipés d’au moins un frein agissant sur toutes les roues et d’un dispositif de blocage entraînant l’effet décrit dans l’annexe 7, sauf si la décélération s’obtient par simple coupure des gaz et que le véhicule ne peut pas se mettre en mouvement sur une rampe ou sur une déclivité de 12 % quand le moteur est arrêté.

¹Un essieu remorqué supportant le siège du conducteur n’est pas considéré comme une remorque. Si un essieu de ce genre est utilisé, il n’est pas permis d’atteler une remorque.

²Les organes de commande nécessaires à la marche du véhicule doivent pouvoir être actionnés facilement même lors de changements de direction.

¹Les monoaxes doivent porter deux feux de croisement, deux catadioptres à l’avant et deux catadioptres à l’arrière.

²Pour les véhicules d’une largeur maximale de 1,00 m, sans engins supplémentaires, un des feux prescrits et un catadioptre à gauche suffisent.

³Les engins supplémentaires dépassant latéralement de plus de 0,15 m le gabarit du véhicule doivent être munis de catadioptres le plus près possible de leurs extrémités.

⁴Pour les véhicules qui ne pèsent pas plus de 80 kg sans engins supplémentaires, l’éclairage est régi par l’art. 120a, let. a.⁷²⁹

¹L’avertisseur acoustique doit répondre aux exigences de l’art. 82, al. 1, et du ch. 2 de l’annexe 11, applicables par analogie.

²Le dispositif d’attelage doit être muni d’un dispositif de sécurité l’empêchant de s’ouvrir inopinément.

³Pour les monoaxes dont la vitesse maximale est limitée, il est possible de solliciter les facilités prévues à l’art. 120 et de renoncer au feu de croisement, mais seulement si des feux de position sont montés.

¹Les voitures à bras équipées d’un moteur ne peuvent mesurer plus de 3,00 m de longueur sans le timon, ni plus de 1,80 m de largeur. Leur poids total ne doit pas excéder 3,00 t et leur vitesse maximale 8 km/h.

²…⁷³¹

³Pour les voitures à bras équipées d’un moteur, il est possible, sous réserve des dispositions spécifiques, de faire valoir les facilités prévues aux art. 118 et 119 à 120a.⁷³²

¹Les voitures à bras équipées d’un moteur doivent avoir un dispositif de sécurité empêchant la mise en marche du véhicule d’une manière involontaire ou par des tiers non autorisés. Lorsque le conducteur lâche le dispositif de direction, le système de propulsion doit s’arrêter et le frein agir automatiquement.⁷³³

²Les voitures à bras équipées d’un moteur doivent avoir un frein et un dispositif de blocage atteignant la décélération prescrite à l’annexe 7 et empêchant le véhicule chargé de se mettre en mouvement sur une rampe ou sur une déclivité de 12 %, sauf si la même décélération est obtenue simplement en coupant les gaz ou le courant.⁷³⁴

³L’éclairage doit comprendre, aussi près que possible du bord:

a.

à l’avant: deux feux de position et deux catadioptres;

b.

à l’arrière: deux feux arrière et deux catadioptres.

⁴Si la carrosserie ou le chargement empêche de percevoir clairement de l’arrière les signes de la main donnés par le conducteur, le véhicule doit être équipé de clignoteurs de direction, à l’arrière ou de chaque côté.

¹Les cyclomoteurs doivent être conformes uniquement aux art. 175 à 181b⁷³⁸ pour ce qui est des exigences techniques.

²La largeur des cyclomoteurs ne doit pas dépasser 1,00 m. Les rétroviseurs qui se plient sous une légère pression peuvent être mesurés en position rabattue.

³Les cyclomoteurs dépourvus de place assise pour le conducteur doivent disposer d’un guidon ou d’une barre de maintien. Ils ne doivent disposer d’aucune place pour des passagers.⁷³⁹

⁴Les places assises doivent être pourvues de pédales ou de repose-pieds.⁷⁴⁰

⁵Le nombre de places doit être fixé de telle sorte que le poids total autorisé ne soit pas dépassé, en se fondant sur un poids de 65 kg par passager. Un poids inférieur peut être défini pour les places assises pour enfants spécialement aménagées, qui disposent d’une protection des extrémités contre le contact avec des éléments mobiles du véhicule, d’un dossier et d’un dispositif de retenue.⁷⁴¹

⁶Des dérogations aux prescriptions sont admises afin d’adapter le véhicule au handicap du conducteur, dans la mesure où la sécurité routière et la sécurité de fonctionnement ne s’en trouvent pas compromises.⁷⁴²

¹Un numéro individuel, facilement lisible, doit être frappé sur le cadre, qui doit en outre porter le nom du constructeur ou une marque inscrits de manière indélébile.

²Dans le cas des moteurs à combustion, un composant du moteur dont l’échange ne peut se faire facilement doit porter la désignation du type de moteur, l’indication de la cylindrée ainsi que le nom du constructeur ou la marque. L’art. 51, al. 1, s’applique au marquage des moteurs électriques.⁷⁴³

³Sur tous les véhicules du même type, les marquages nécessaires doivent être apposés de la même manière et au même endroit, et être indélébiles.

⁴Sur les cyclomoteurs qui doivent porter une plaque de contrôle, cette dernière doit être fixée à l’arrière, le plus verticalement possible et de manière bien visible. La plaque de contrôle ne doit pas être modifiée, déformée, découpée ou rendue illisible.

¹Les exigences en matière d’émissions sonores se fondent sur l’annexe 6.

²Le véhicule, en particulier le moteur, la boîte de vitesses et la transmission, doit être conçu de manière qu’il soit autant que possible exclu d’augmenter la puissance du moteur et la vitesse maximale en procédant à des modifications subséquentes ou à l’échange de composants.⁷⁴⁴

³Les moteurs à combustion interne, à graissage par mélange essence/huile, doivent être conçus de manière à fonctionner avec un mélange de 2 % d’huile au maximum par rapport à l’essence. Les exigences en matière de gaz d’échappement se fondent sur l’annexe 5.

⁴Le réglage initial du point d’allumage ne doit pas varier; un réglage automatique du point d’allumage et la possibilité de régler les contacts du rupteur sont autorisés. Les gicleurs de carburateur ne doivent pas être réglables.

⁵Le dispositif d’échappement doit porter un signe indélébile. Celui-ci doit figurer sur le tuyau d’échappement et sur le silencieux si le système est démontable.

⁶La détermination de la puissance du moteur est régie par l’art. 46, al. 1 à 3. Les véhicules à propulsion électrique doivent en outre satisfaire aux exigences de l’art. 51, al. 2 à 4. S’agissant de l’assistance au pédalage, une interruption automatique du courant en cas de freinage à fond n’est pas nécessaire (art. 51, al. 3).⁷⁴⁵

¹Le cadre, le guidon, la fourche et les roues doivent être suffisamment solides.

²Les roues doivent être équipées de pneumatiques appropriés ou d’autres bandages présentant à peu près la même élasticité; la toile ne doit pas être apparente.

³Les cyclomoteurs doivent être équipés de deux freins efficaces agissant l’un sur la roue avant et l’autre sur la roue arrière. Les freins doivent permettre d’arrêter le véhicule en toute sécurité et sans modification de la trajectoire dans toutes les conditions de fonctionnement, y compris par temps de pluie et lorsqu’ils sont actionnés de manière prolongée ou répétée.⁷⁴⁶

⁴Dans le cas des cyclomoteurs à voies multiples, le frein doit agir simultanément et de manière égale sur les roues d’un essieu, sauf si chaque roue de l’essieu possède son propre dispositif de commande et garantit seule l’efficacité de freinage prescrite pour les deux freins, sans modification de la trajectoire. Dans ce cas, le frein n’est pas requis sur le deuxième essieu. Un frein doit pouvoir être bloqué mécaniquement et empêcher le véhicule chargé de se mettre inopinément en mouvement sur une rampe ou sur une déclivité de 12 %.

⁵L’efficacité du système de freinage et la procédure de contrôle sont fixées à l’annexe 7.

⁶Les cyclomoteurs disposant d’une carrosserie fermée doivent être équipés de clignoteurs de direction.⁷⁴⁷

⁷Les inscriptions et peintures appliquées sur les véhicules ne doivent pas distraire outre mesure l’attention des autres usagers de la route. Elles peuvent être aussi bien rétroréfléchissantes que luminescentes, mais ne doivent être ni auto-lumineuses ni éclairées.⁷⁴⁸

¹Les cyclomoteurs doivent être équipés, au minimum, d’un feu blanc non clignotant à l’avant et d’un feu rouge non clignotant à l’arrière. Les feux ne doivent pas être éblouissants, mais doivent être visibles à une distance de 100 m de nuit par temps clair.⁷⁵⁰

²Les cyclomoteurs doivent être équipés à demeure, au minimum, d’un catadioptre dirigé vers l’arrière dont la plage éclairante doit avoir une surface d’au moins 10 cm².

³Les cyclomoteurs à voies multiples doivent être équipés de chaque côté d’un tel catadioptre, dirigé l’un vers l’avant, l’autre vers l’arrière, et placés le plus près possible des bords.

⁴Les pédales doivent porter des catadioptres, à l’avant et à l’arrière, dont la plage éclairante doit mesurer au moins 5 cm². Font exception les pédales de course, les pédales de sécurité et les dispositifs assimilés.

⁵L’annexe 10 fixe les couleurs des catadioptres et des feux supplémentaires.

⁶Les éventuels clignoteurs de direction équipant les cyclomoteurs doivent être fixés à demeure. Ils doivent satisfaire à des exigences au moins équivalentes à celles applicables aux clignoteurs de direction des motocycles légers (art. 79, 140, al. 1, let. c, et 2, 151, al. 1, et annexe 10).⁷⁵¹

¹Les cyclomoteurs doivent être munis d’une sonnette bien perceptible. Un avertisseur au sens du règlement (UE) n^o 168/2013 et du règlement délégué (UE) n^o 3/2014 ou du règlement CEE-ONU n^o 28 est admis à la place d’une sonnette. Les autres avertisseurs sont interdits.⁷⁵²

²Les prescriptions générales relatives à l’équipement électrique et à la compatibilité électromagnétique (art. 80) s’appliquent par analogie.⁷⁵³

³Les cyclomoteurs équipés d’un système de propulsion actif également au-delà de 25 km/h doivent être munis d’un compteur de vitesse placé dans le champ visuel du conducteur durant le trajet. Le compteur doit indiquer au minimum la vitesse réelle. La vitesse indiquée ne doit toutefois pas être supérieure de 10 % plus 4 km/h à la vitesse réelle.⁷⁵⁴

¹Sauf dans le cas des cyclomoteurs à propulsion électrique, le poids à vide sans conducteur ne doit pas excéder 65 kg.⁷⁵⁶

²Dans le cas des cyclomoteurs munis d’un moteur à combustion, seuls sont autorisés les embrayages automatiques associés à une boîte à une seule vitesse, à un système d’entraînement progressif ou à une boîte automatique à plusieurs vitesses. Ceux-ci doivent être construits de manière qu’il soit impossible de faire tourner le moteur à un régime élevé quand le véhicule est à l’arrêt.

³Les cyclomoteurs rapides doivent être équipés d’un guidon d’au moins 0,35 m de largeur, de deux roues, d’une selle et de pédales. Ils doivent pouvoir être actionnés par un pédalier.⁷⁵⁷

⁴…⁷⁵⁸

⁵Les cyclomoteurs munis d’un moteur à combustion doivent être équipés d’une béquille. Cette dernière ne doit pas endommager la chaussée, doit se relever automatiquement vers l’arrière lorsqu’on met le véhicule sur ses deux roues et doit rester bien maintenue dans cette position.

⁶Les cyclomoteurs rapides doivent être équipés d’un frein à friction sur chaque roue. Les exigences requises pour les motocycles légers quant à l’efficacité du système de freinage et au mode d’expertise qui sont fixées à l’annexe 7 s’appliquent aux cyclomoteurs rapides équipés d’une assistance au pédalage active également au-delà de 30 km/h.⁷⁵⁹

¹Les feux suivants doivent être fixés à demeure:

a.

à l’avant: un feu de croisement;

b.

à l’arrière: un feu arrière.

²Sont en outre autorisés les dispositifs d’éclairage suivants:

a.

un feu de route;

b.

un feu de position;

c.

un feu-stop;

d.⁷⁶⁰

les clignoteurs de direction;

e.

un éclairage de la plaque de contrôle;

f.

des feux de circulation diurne.⁷⁶¹

³Les projecteurs doivent être conformes au règlement n^o 113 de l’ECE ou à la classe A du règlement n^o 112 de l’ECE, ou satisfaire à des exigences équivalentes.⁷⁶²

⁴Les feux arrière doivent être conformes au règlement CEE-ONU n^o 50 ou satisfaire à des exigences équivalentes.⁷⁶³

⁵Tout feu supplémentaire est interdit.

¹Un rétroviseur d’au minimum 50 cm² doit être placé à l’extrême gauche du véhicule.

²…⁷⁶⁴

¹Les cyclomoteurs légers pourvus d’une place assise pour le conducteur peuvent également disposer des places suivantes:

a.

une place assise pour un passager et deux places assises pour enfants conformes à l’art. 175, al. 5, 2^e phrase, ou

b.

quatre places assises pour enfants conformes à l’art. 175, al. 5, 2^e phrase.

²Les cyclomoteurs légers peuvent être composés d’un ensemble spécial cycle-fauteuil roulant.

³S’ils restent bien visibles, les clignoteurs de direction équipant les cyclomoteurs légers dépourvus de carrosserie fermée peuvent déroger de l’une des manières suivantes aux exigences énoncées à l’annexe 10, ch. 52 et 312:

a.

deux clignoteurs de direction installés aux extrémités gauche et droite du guidon, chacun incorporé dans un boîtier et éclairant vers l’avant et vers l’arrière sont suffisants;

b.

en ce qui concerne les deux clignoteurs de direction arrière, la distance prescrite de 0,35 m entre le bord inférieur des plages éclairantes et le sol peut être réduite si les conditions suivantes sont remplies:

1.

l’extrémité arrière du véhicule est trop basse pour que des clignoteurs de direction soient installés à cette hauteur,

2.

une distance minimale de 0,15 m entre les plages éclairantes et le sol est maintenue.

¹…⁷⁶⁷

²Les feux peuvent être amovibles sur les chaises de handicapé à propulsion électrique et d’une vitesse maximale de 10 km/h. Ils doivent être fixés sur le véhicule s’ils sont indispensables à l’identification de celui-ci en temps utile par les autres usagers de la route.

³et ⁴ …⁷⁶⁸

⁵Les fauteuils roulants à propulsion électrique et dont la vitesse maximale ne dépasse pas 10 km/h de par leur construction peuvent comprendre deux places. Si la vitesse maximale par construction dépasse 10 km/h, seule une place est admise.⁷⁶⁹

⁶…⁷⁷⁰

¹Les gyropodes électriques doivent être munis d’un frein de service et d’un frein de stationnement. Un frein à friction n’est pas nécessaire.

²Le frein de service peut être constitué:

a.

de deux freins indépendants l’un de l’autre qui agissent de façon égale sur les roues d’un essieu et sur l’ensemble des roues lorsqu’ils sont actionnés simultanément, ou

b.

d’un frein agissant sur l’ensemble des roues et d’un frein auxiliaire à freinage modérable.

³Le frein auxiliaire visé à l’al. 2, let. b, peut être utilisé comme frein de stationnement. Une béquille peut remplacer le frein de stationnement si elle peut empêcher le véhicule chargé de se mettre en mouvement sur une rampe ou sur une déclivité de 12 %. Un autre mécanisme de stationnement adéquat est suffisant pour les véhicules à une roue, pour autant qu’il remplisse les mêmes conditions.

⁴et ⁵ …⁷⁷²

¹Les cyclomoteurs lourds doivent être équipés d’un frein à friction sur chaque roue.

²Un rétroviseur d’une surface de 50 cm² au minimum doit être placé à l’extrême gauche du véhicule.

³Le nombre de places autorisées et la charge utile plus 75 kg doivent être indiqués de manière durable et clairement lisible à un endroit bien visible pour le conducteur.