Chapitre 5 Véhicules spéciaux

¹Sont réputés «véhicules spéciaux» les véhicules qui, en raison de l’usage spécial auquel ils sont destinés ou d’autres motifs contraignants, ne peuvent répondre aux prescriptions concernant les dimensions, le poids ou le mouvement giratoire.

²Les véhicules spéciaux ne sont admis à circuler que si l’usage auquel ils sont destinés exige une dérogation aux prescriptions et qu’ils ne compromettent pas la sécurité routière.

³La délivrance d’autorisations spéciales pour l’utilisation de véhicules spéciaux se fonde sur les art. 78 à 85 OCR.

¹Les véhicules à chenilles sont considérés comme des véhicules spéciaux.

²Font exception, lorsqu’ils sont munis de chenilles, les monoaxes et les voitures à bras équipées d’un moteur qui sont conduits par une personne à pied et auxquels aucune remorque n’est attelée.

¹Les chariots de travail agricoles et forestiers et les remorques de travail agricoles et forestières ayant une largeur hors normes sont immatriculés comme les véhicules spéciaux (art. 25) si cette largeur ne dépasse pas 3,50 m.¹³⁹

^1bisLes autres véhicules agricoles et forestiers dont la largeur n’excède 2,55 m qu’en raison du montage de pneumatiques larges (art. 60, al. 6), de chenilles en caoutchouc, d’éventuels dispositifs de recouvrement des roues ou d’engins de travail nécessaires sont admis comme des véhicules spéciaux jusqu’à une largeur de 3,00 m. En ce qui concerne les pneumatiques et les chenilles, y compris les dispositifs de recouvrement des roues, il doit exister, pour le type de véhicule en question, un modèle dont la largeur atteint 2,55 m au maximum.¹⁴⁰

^1terLa largeur d’une remorque spéciale conforme à l’al. 1^bis ne doit pas dépasser celle du véhicule tracteur (art. 38, al. 1^bis), sauf si ce dernier est muni de pneumatiques larges, de pneus jumelés ou de chenilles en caoutchouc. Dans ce cas, la largeur de la remorque doit être indiquée de manière bien visible sur le véhicule tracteur.¹⁴¹

²Les véhicules agricoles et forestiers suivants présentant une largeur hors normes peuvent circuler sans autorisation et ne sont pas considérés comme véhicules spéciaux:

a.

les véhicules automobiles agricoles et forestiers équipés, à titre temporaire, d’engins supplémentaires nécessaires, tant que leur largeur ne dépasse pas 3,50 m;

b.

les véhicules automobiles agricoles et forestiers équipés, à titre temporaire, de pneus jumelés ou de roues d’adhérence nécessaires, tant que leur largeur ne dépasse pas 3,00 m;

c.¹⁴²

les remorques agricoles et forestières équipées, à titre temporaire, de pneus jumelés, de roues d’adhérence ou d’engins supplémentaires nécessaires, tant que leur largeur ne dépasse pas 3,00 m.

³La largeur des remorques conformes à l’al. 2, let. c, ne doit pas dépasser celle du véhicule tracteur (art. 38, al. 1^bis), sauf si ce dernier est muni de pneumatiques larges, de pneus jumelés ou de chenilles en caoutchouc. Dans ce cas, la largeur de la remorque doit être indiquée de manière bien visible sur le véhicule tracteur.¹⁴³

Les véhicules suivants ayant une largeur hors normes peuvent circuler sans autorisation et ne sont pas considérés comme véhicules spéciaux:

a.¹⁴⁴

les véhicules automobiles équipés, à titre temporaire, d’engins supplémentaires nécessaires dont la largeur ne dépasse pas 3,50 m ou d’engins de déneigement nécessaires, montés à titre temporaire;

b.¹⁴⁵

les tracteurs immatriculés en tant que véhicules industriels et dont la vitesse maximale n’excède pas 40 km/h et les chariots à moteur qui, pour effectuer des courses en relation avec les besoins d’une exploitation agricole ou forestière (art. 87 OCR¹⁴⁶), sont équipés, à titre temporaire, de pneus jumelés ou de roues d’adhérence, tant que leur largeur ne dépasse pas 3,00 m;

c.¹⁴⁷

les remorques immatriculées en tant que véhicules industriels qui, pour effectuer des courses en relation avec les besoins d’une exploitation agricole ou forestière (art. 87 OCR), sont équipées, à titre temporaire, de pneus jumelés, de roues d’adhérence ou d’engins, tant que leur largeur ne dépasse pas celle du véhicule tracteur.

Les véhicules munis à titre temporaire d’engins de déneigement qui dépassent de plus de 3,00 m vers l’avant à compter du centre du dispositif de direction (art. 38, al. 3) peuvent circuler sans autorisation et ne sont pas considérés comme véhicules spéciaux.