Section 3 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs légers

¹Les cyclomoteurs légers pourvus d’une place assise pour le conducteur peuvent également disposer des places suivantes:

a.

une place assise pour un passager et deux places assises pour enfants conformes à l’art. 175, al. 5, 2^e phrase, ou

b.

quatre places assises pour enfants conformes à l’art. 175, al. 5, 2^e phrase.

²Les cyclomoteurs légers peuvent être composés d’un ensemble spécial cycle-fauteuil roulant.

³S’ils restent bien visibles, les clignoteurs de direction équipant les cyclomoteurs légers dépourvus de carrosserie fermée peuvent déroger de l’une des manières suivantes aux exigences énoncées à l’annexe 10, ch. 52 et 312:

a.

deux clignoteurs de direction installés aux extrémités gauche et droite du guidon, chacun incorporé dans un boîtier et éclairant vers l’avant et vers l’arrière sont suffisants;

b.

en ce qui concerne les deux clignoteurs de direction arrière, la distance prescrite de 0,35 m entre le bord inférieur des plages éclairantes et le sol peut être réduite si les conditions suivantes sont remplies:

1.

l’extrémité arrière du véhicule est trop basse pour que des clignoteurs de direction soient installés à cette hauteur,

2.

une distance minimale de 0,15 m entre les plages éclairantes et le sol est maintenue.