Section 9 Remorques attelées aux cycles et aux cyclomoteurs

¹Les remorques attelées à des cycles ou des cyclomoteurs ne doivent satisfaire qu’aux exigences de l’art. 68 OCR⁸⁶⁶ et aux prescriptions mentionnées ci-après.⁸⁶⁷

²À l’avant et à l’arrière, un catadioptre non triangulaire doit être fixé à demeure, aussi près que possible du bord, à gauche et à droite. Les clignoteurs de direction ne sont autorisés que si le véhicule tracteur en est équipé. De nuit, la remorque doit être équipée d’un feu rouge ou orange à l’arrière, si le feu arrière du cycle est masqué par la remorque ou son chargement.

³… ⁸⁶⁸

⁴Les remorques doivent être reliées au véhicule tracteur par un dispositif d’attelage pivotant et sûr.

⁵Les éléments remorqués sont également considérés comme des remorques. Les éléments remorqués sont:

a.

des structures attelées articulées à une ou deux roues, équipées de pédales, de sièges et d’un dispositif de maintien;

b.

des cycles pour enfants dont la roue avant est relevée ou retirée et qui sont accrochés à un véhicule tracteur au moyen d’un dispositif d’attelage offrant toute sécurité, ou

c.⁸⁶⁹

les chaises de handicapé qui sont accrochées au véhicule tracteur au moyen d’un dispositif d’attelage offrant toute sécurité.⁸⁷⁰

⁶ Les remorques attelées à des cycles ou à des cyclomoteurs peuvent disposer de leur propre système de propulsion actif jusqu’à 6 km/h au maximum.⁸⁷¹