Section 3 Passages

Les passages principaux à l’intérieur des bâtiments doivent avoir une largeur d’au moins 1,20 m.

¹Les cages d’escaliers doivent aboutir à des sorties donnant directement sur l’extérieur.

²Les voies d’évacuation suivantes doivent être à disposition:

a.

au moins une cage d’escalier ou une sortie donnant directement sur l’extérieur pour un étage d’une surface de 900 m² au maximum;

b.

au moins deux cages d’escaliers pour un étage d’une surface de plus de 900 m².

¹En cas de danger, les postes de travail, locaux et bâtiments ainsi que l’enceinte de l’entreprise doivent pouvoir être évacués rapidement et sûrement à tout moment. Les passages qui servent également de voies d’évacuation en cas de danger doivent être signalés de manière appropriée et rester libres en permanence.

²Est considéré comme voie d’évacuation le chemin le plus court qui peut être emprunté pour parvenir à l’air libre, en lieu sûr, depuis n’importe quel endroit d’un bâtiment, d’un ouvrage ou d’une installation.

³La longueur des voies d’évacuation qui mènent à une cage d’escalier ou à une sortie unique donnant sur l’extérieur ne doit pas dépasser 35 m. Celle des voies qui mènent à au moins deux cages d’escalier ou sorties donnant sur l’extérieur ne doit pas dépasser 50 m.

⁴La longueur d’une voie d’évacuation se mesure en ligne droite dans les locaux, et le long du trajet dans les couloirs. Le trajet dans les cages d’escaliers et jusqu’à l’extérieur n’est pas compris dans cette mesure.

⁵La distance pour rejoindre la sortie la plus proche à emprunter pour parvenir directement en lieu sûr à l’air libre, ou conduisant à une cage d’escalier, ne doit pas dépasser 35 m entre tout point d’un local. Lorsqu’aucune sortie ne peut être empruntée pour parvenir directement en lieu sûr à l’air libre, ou ne conduit à une cage d’escaliers, un couloir doit servir de liaison; dans ce cas, la longueur totale de la voie d’évacuation ne doit pas dépasser 50 m.²²

⁶Les cours intérieures dans lesquelles débouche une cage d’escaliers ou une autre voie d’évacuation doivent avoir au moins une sortie praticable en toute sécurité.

⁷Si la protection des travailleurs contre des dangers particuliers impose de prendre des mesures supplémentaires, l’entreprise doit prévoir un nombre plus élevé de voies d’évacuation ou une réduction de la longueur des voies d’évacuation.²³

¹Le nombre, la disposition et la conception des cages d’escaliers et des couloirs doivent être adaptés à l’étendue et à l’affectation des bâtiments ou parties de bâtiment, au nombre d’étages, aux dangers inhérents à l’entreprise et à l’effectif. La largeur utile des escaliers et des couloirs doit être d’au moins 1,20 m.²⁴

²La largeur utile des escaliers et des passerelles donnant accès aux installations techniques sera d’au moins 80 cm.

³Les cages d’escaliers seront, en règle générale, à volées droites. La hauteur et la largeur des marches doivent permettre une foulée aisée et sûre. Lorsque la distance entre les étages est grande, il y a lieu d’aménager des paliers intermédiaires.

⁴Les escaliers, les passerelles et les paliers non entourés de parois seront pourvus d’une balustrade de chaque côté. Les escaliers placés entre des parois seront pourvus d’une main courante des deux côtés. Si l’escalier est d’une largeur inférieure à 1,5 m, une main courante suffit.

⁵à ⁷ …²⁵

¹Les portes des voies d’évacuation doivent pouvoir, en tout temps, être reconnues en tant que telles, ouvertes rapidement dans le sens de la sortie sans recourir à des moyens auxiliaires et utilisées en toute sécurité.²⁷

²Le nombre, la disposition et la conception des sorties doivent être adaptés à l’étendue et à l’affectation des bâtiments ou parties de bâtiment, au nombre d’étages, aux dangers inhérents à l’entreprise et à l’effectif. La largeur utile des portes à un battant doit être d’au moins 0,90 m. Les portes à deux battants s’ouvrant dans un seul sens doivent avoir un battant d’une largeur utile d’au moins 0,90 m. Les deux battants des portes va-et-vient doivent avoir chacun une largeur utile d’au moins 0,65 m.

³La largeur des portes, des couloirs et des escaliers servant de voies d’évacuation ne doit être ramenée au-dessous des dimensions minimales prescrites ni par des constructions ultérieures ni par d’autres aménagements.

¹Les échelles fixes d’une hauteur de chute de plus de 5 m et dépourvues d’une glissière de sécurité seront munies d’une protection dorsale à partir de 3 m du sol. Des paliers seront aménagés à des intervalles de 10 m au plus. Cette prescription n’est pas applicable aux échelles destinées aux pompiers.

²Les montants des échelles fixes dépasseront le niveau du palier supérieur d’au moins 1 m pour servir de mains courantes.

³Les échelles fixes placées à l’extérieur seront en matériaux résistant aux intempéries.

Les garde-corps et les balustrades doivent mesurer au moins 1 m de hauteur et être munis d’une filière intermédiaire. Au besoin, ils seront pourvus d’une plinthe.

¹Les rails des voies industrielles seront placés de façon à laisser un espace de sécurité entre le gabarit de chargement des véhicules et les bâtiments ou obstacles, à l’exception des quais de chargement. Cet espace de sécurité mesurera au minimum:

a.

60 cm dans les secteurs où se tiennent exclusivement des travailleurs s’occupant du trafic ferroviaire;

b.

1 m dans les zones de trafic général.

²Les plaques tournantes seront munies de dispositifs d’arrêt noyés jusqu’au niveau du sol.

On aménagera un espace de sécurité d’au moins 80 cm de haut et 80 cm de profondeur sous toute la longueur des quais de chargement pour wagons de chemins de fer lorsqu’ils dépassent 10 m de long et que leur hauteur, calculée depuis l’arête supérieure des rails, excède 80 cm.

A l’intérieur de l’entreprise, le transport de matières ou d’objets dangereux s’effectuera grâce à des installations et des conteneurs adéquats.

La pente des rampes sera adaptée au type de véhicules utilisés et à la nature des charges. Elle n’excédera pas 10 %, ou 5 % s’il s’agit de véhicules mus à la main. Le revêtement des rampes doit être antidérapant.