Section 4 Eclairage et qualité de l’air dans les locaux

¹En cas d’utilisation de verre normalement transparent, la surface totale des fenêtres en façade et des jours zénithaux doit représenter au moins un huitième de la surface du sol.

²La moitié au moins des surfaces vitrées prescrites à l’al. 1 doit être réalisée sous forme de fenêtres en façade munies de vitrages transparents. La disposition des fenêtres en façade doit être telle que les travailleurs aient vue sur l’extérieur depuis leur poste de travail, dans la mesure où les installations d’exploitation et la technique de production le permettent.

³Les autorités peuvent autoriser une plus petite surface de fenêtres, en particulier lorsque la sécurité ou la technique de production l’exigent; l’autorisation peut être subordonnée à des conditions particulières pour assurer la protection des travailleurs.

⁴La hauteur de l’allège des fenêtres doit être adaptée à la nature du travail et ne doit pas dépasser 1,2 m.

⁵Il y a lieu d’éviter tout éblouissement et tout rayonnement calorifique incommodant.

⁶En cas de ventilation naturelle, la surface des parties ouvrantes des fenêtres en façade et des jours zénithaux doit correspondre, en règle générale, à 3 m² au moins par 100 m² de surface du sol.

¹Les installations de ventilation doivent être construites en matériaux adéquats. En particulier, les installations d’évacuation de gaz, de vapeurs, de brouillards et de matières solides combustibles doivent être construites en matériaux incombustibles ou, en cas de circonstances particulières, au moins en matériaux difficilement combustibles; elles ne doivent pas donner lieu à la formation d’étincelles.

²Les orifices d’évacuation seront disposés de façon à écarter tout risque d’inflammation dû à des influences extérieures.

³Les séparateurs à sec de matières solides combustibles doivent être placés à une distance suffisante des sources d’inflammation. Ils doivent être conçus de façon que les ondes de choc d’une éventuelle explosion ne provoquent pas d’effets dommageables.

⁴Les canaux de ventilation doivent être munis d’ouvertures de contrôle et de nettoyage facilement accessibles ainsi que, le cas échéant, de raccords d’amenée et d’évacuation d’eau de rinçage.