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Ordonnance réglant les échanges d'importation, de transit et d'exportation d'animaux et de produits animaux avec les États membres de l'UE, l'Islande, la Norvège et l’Irlande du Nord (OITE-UE) · RS 916.443.11
Art. 42a
1Le système d’information OITE contient les données visées à l’art. 102b OITE-PT92 relatives à l’importation et à l’exportation d’animaux et de produits animaux selon la présente ordonnance et les données relatives à l’exportateur.
2Pour le reste, les art. 102a et 102c à 102i OITE-PT s’appliquent.
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