Section 8 Détention pendant le service militaire

L’armée veille à l’hébergement et à l’affourragement des animaux de l’armée ainsi qu’aux soins à leur prodiguer pendant le service militaire.

¹Les animaux de l’armée malades ou blessés sont traités par l’officier médecin‑vétérinaire de la troupe ou par un officier médecin-vétérinaire astreint.

²Si en raison de sa nature ou du degré d’urgence qu’elle présente, une blessure ou une maladie ne peut pas être traitée par un officier médecin-vétérinaire, il est fait appel à un médecin-vétérinaire civil.

En général, les médicaments pour les animaux de l’armée sont fournis par la Pharmacie de l’armée; les achats dans le commerce sont autorisés s’ils sont minimes.

¹Les animaux de l’armée malades ou blessés qui ne peuvent pas être traités par la troupe ou repris par les militaires sont acheminés vers une infirmerie ou une clinique vétérinaire désignée par le centre de compétences du service vétérinaire et des animaux de l’armée (cen comp S vét et animaux A) ou soignés de tout autre manière convenable.

²Lorsque le cen comp S vét et animaux A ordonne un tel transfert, l’armée prend en charge les frais de transport pour l’aller et le retour.