Chapitre 6 Installations provisoires

¹La présente ordonnance s’applique également aux installations construites pour une exploitation limitée dans le temps (installation provisoire).

²Il est possible de déroger à ces règles uniquement si la sécurité des personnes et des choses est assurée par d’autres mesures équivalentes ou par des dispositions supplémentaires.

³Pour l’établissement d’une installation provisoire limité à quelques jours, on peut prendre des mesures de substitution excluant la mise en danger des personnes et des choses, telles que:

a.

pour des installations surveillées en permanence: des délimitations simples ou des barrières;

b.

pour des installations non surveillées: des coffrages fixes ou des clôtures appropriées munies de panneaux avertisseurs.

¹Les matériaux utilisés pour construire des installations provisoires doivent être choisis ou, le cas échéant, traités de façon à remplir les exigences techniques conformes à leur usage et à résister aux intempéries pendant toute la durée de leur utilisation.

²Des matériaux combustibles ne peuvent entrer dans la construction d’une installation provisoire que si l’incendie de cette installation ne présente aucun danger pour les bâtiments ou les aménagements voisins et ne perturbe pas gravement l’exploitation d’autres installations.

³Si des échauffements localisés sont susceptibles de se produire lors de dérangements, prévisibles ou imprévisibles, les matériaux de construction combustibles utilisés doivent être traités ou revêtus de manière à ne pas pouvoir s’enflammer.

¹Lorsqu’elles ne sont plus utilisées, les installations provisoires doivent être démontées.

²La sécurité des installations provisoires maintenues pendant plusieurs années doit être vérifiée chaque année.