Section 4 Travaux subaquatiques comportant des dangers particuliers

Les travaux avec des machines, comme les travaux de levage, de forage, de grappin ou d’aspiration, ne sont exécutés qu’une fois qu’il n’y a plus de scaphandrier dans la zone dangereuse.

¹Les charges explosives sont préparées et mises à feu uniquement par des personnes titulaires du permis d’emploi au sens de l’art. 14, al. 1, de la loi du 25 mars 1977 sur les explosifs²⁶, ou sous leur surveillance.

²Le scaphandrier doit sortir complètement de l’eau avant chaque tir de mine. La personne habilitée pour le tir de mines contrôle si le scaphandrier n’a pas entraîné involontairement des détonateurs ou des charges explosives avec lui.

¹Pour les autres travaux présentant des dangers particuliers, comme l’utilisation de sacs de levage, les travaux avec des appareils électriques et les travaux de coupage et de soudage, des substances, des produits, des équipements de travail et des procédés de travail adaptés à une intervention dans l’eau sont utilisés ou appliqués.

²Les travaux visés à l’al. 1 ne sont effectués que par un scaphandrier formé à cet effet.

³Lorsque des travaux de coupage et de soudage sont effectués sous l’eau, l’accumulation de gaz détonnant doit être évitée.

⁴L’utilisation de substances inflammables liquides est interdite.

⁵Lorsque des travaux sont effectués avec des appareils électriques, il faut tenir compte des dangers particuliers tels qu’un environnement humide ou électroconducteur ou le travail dans des espaces confinés.

⁶Les règles reconnues de la technique pour les travaux de soudage sous l’eau sont applicables aux travaux électriques de soudage.