Section 4 Équipement

¹Les bateaux doivent être équipés et agencés conformément à leurs dimensions et à leur utilisation.⁵⁹

²L’équipement prescrit doit toujours être en état opérationnel et se trouver à bord à un endroit approprié.

¹Les bateaux doivent être équipés d’une ancre de proue.

²Les bateaux qui naviguent sur des cours d’eau doivent être munis en outre d’une ancre de poupe. On peut renoncer à celle-ci si le bateau, en cas de panne du moteur principal, peut être tourné à l’aide de la force des machines.

¹Les bateaux doivent être équipés d’installations d’extinction en constant état opérationnel, qui doivent permettre de combattre efficacement tout incendie.

²L’équipement minimal de lutte contre l’incendie comprend des extincteurs à main, des tuyaux, des conduites et des pompes d’incendie.

³Les salles des machines et les locaux électriques doivent être équipés d’installations d’extinction fixes.

⁴Pour les bateaux propulsés au moyen de vecteurs d’énergie spéciaux, l’autorité compétente statue sur l’équipement d’installations d’extinction fixes. Pour ce faire, elle tient compte des risques d’incendie ou d’explosion inhérents au vecteur d’énergie ainsi que des dispositifs présents dans les locaux concernés.

⁵Les installations d’extinction doivent être installées à des endroits facilement accessibles, clairement indiqués par des écriteaux.

¹Tout bateau à passagers sera équipé d’un nombre suffisant d’engins de sauvetage pour l’équipage et pour les passagers.

²Les engins de sauvetage doivent être conservés à bord de manière à être facilement accessibles en toute sécurité en cas de besoin. Ils doivent pouvoir être distribués immédiatement. Les engins de sauvetage et les éventuels moyens auxiliaires doivent être régulièrement entretenus.

³Le nombre minimal d’engins de sauvetage individuels à bord des bateaux doit être égal au nombre maximal admissible de passagers inscrit dans le permis de navigation.⁶²

⁴Le DETEC édicte des prescriptions sur le genre d’engins de sauvetage qui sont admis ainsi que la composition de l’état complet.⁶³