Section 2 Psychothérapie pratiquée par un médecin

¹L’assurance prend en charge les coûts de la psychothérapie effectuée par un médecin selon des méthodes dont l’efficacité est scientifiquement prouvée.

²On entend par psychothérapie une forme de traitement qui:

a.

concerne des maladies psychiques et psychosomatiques;

b.

vise un objectif thérapeutique défini;

c.

repose essentiellement sur la communication verbale, mais n’exclut pas les traitements médicamenteux de soutien;

d.

se base sur une théorie du vécu et du comportement normaux et pathologiques ainsi que sur un diagnostic étiologique;

e.

comprend la réflexion systématique et une relation thérapeutique suivie;

f.

se caractérise par un rapport de travail de confiance ainsi que par des séances de thérapie régulières et planifiées;

g.

peut être pratiquée sous forme de thérapie individuelle, familiale, de couple ou en groupe.

L’assurance prend en charge les coûts pour un maximum de 40 séances diagnostiques et thérapeutiques. L’art. 3b est réservé.

¹Pour que, après 40 séances, l’assurance continue de prendre en charge les coûts de la psychothérapie, le médecin traitant doit adresser à temps un rapport au médecin-conseil de l’assureur. Le rapport doit mentionner:

a.

le type de maladie;

b.

le genre, le cadre, le déroulement et les résultats du traitement entamé;

c.

une proposition de prolongation de la thérapie indiquant la finalité, le cadre et la durée probable.

²Le rapport ne peut contenir que des données nécessaires à l’assureur pour évaluer l’obligation de prise en charge.

³Le médecin-conseil examine le rapport et propose à l’assureur de poursuivre la psychothérapie à la charge de l’assurance, en indiquant sa durée jusqu’au prochain rapport, ou de l’interrompre.

⁴L’assureur communique à la personne assurée, avec copie au médecin traitant, dans les 15 jours ouvrables suivant la réception du rapport par le médecin-conseil s’il continue de prendre en charge les coûts de la psychothérapie et pour quelle durée.