Chapitre 4 Prestations spécifiques en cas de maternité

a.

contrôles

1.

lors d’une grossesse normale
sept examens

–

première consultation: anamnèse, examen gynécologique et clinique, conseils, examen des veines et recherche d’œdèmes des jambes; prescription des analyses de laboratoire nécessaires conformément à la liste des analyses (LA);

–

consultations ultérieures: contrôle de l’état de santé général, notamment du poids, de la tension artérielle et de la hauteur de l’utérus, examen urinaire et auscultation des bruits cardiaques fœtaux; prescription des analyses de laboratoire nécessaires conformément à la liste des analyses (LA); conseils généraux relatifs à la grossesse et plus précisément aux troubles liés à la grossesse.

–

Si les contrôles ont été faits exclusivement par des médecins, ceux-ci informent l’assurée que l’entretien de conseil avec une sage-femme visé à l’art. 14 est judicieux durant le deuxième trimestre.

2.

lors d’une grossesse à risque

renouvellement des examens selon l’évaluation clinique

b.

contrôles ultrasonographiques

1.¹⁶³

lors d’une grossesse normale: une échographie entre la 12^e et la 14^e semaine de grossesse; une échographie entre la 20^e et la 23^e semaine de grossesse.

Après un entretien approfondi d’explication et de conseil qui doit être consigné.

Selon les «Recommandations pour les examens échographiques en cours de grossesse», de la Société suisse d’ultrasonographie en médecine (SSUM), section gynécologie et obstétrique, 4^e édition (2019)¹⁶⁴.

Seulement par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale (SSUM) du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012¹⁶⁵.

2.

lors d’une grossesse à risque

Renouvellement des examens selon l’évaluation clinique

Seulement par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale (SSUM) du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012.

b^bis.¹⁶⁶

test du premier trimestre

Analyse prénatale du risque de trisomie 21, 18 et 13: en mesurant la clarté nucale par échographie (entre la 12^e et la 14^e semaine), par dosage de la PAPP-A et de la fraction libre de la bêta-hCG dans le sang maternel, sur la base d’autres facteurs liés au fœtus et à la mère.

Information visée à l’art. 23 de la loi fédérale du 15 juin 2018 sur l’analyse génétique humaine (LAGH)¹⁶⁷, consentement visé à l’art. 5 LAGH et respect des autres droits à l’autodétermination inscrits aux art. 7 et 8 LAGH.

Prescription et mesure de la clarté nucale seulement par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui correspond au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012¹⁶⁸.

Analyses de laboratoire selon la liste des analyses.

b^ter.¹⁶⁹

test prénatal non invasif (TPNI)

Uniquement pour détecter une trisomie 21, 18 ou 13.

À partir de la 12^e semaine de grossesse.

Chez les femmes enceintes dont le fœtus présente un risque de 1:1000 ou plus de trisomie 21, 18 ou 13.

Évaluation du risque et pose de l’indication en cas de malformation du fœtus détectée pendant l’examen échographique, selon l’avis d’experts n^o 52 du 14 mars 2018 de Gynécologie suisse¹⁷⁰, rédigé par le groupe de travail de l’Académie de médecine fœto-maternelle et la Société suisse de génétique médicale.

En cas de grossesse gémellaire, les TPNI par micro-réseau ou par polymorphisme mononucléotidique sont exclus de la prise en charge des coûts par l’assurance.

Après un entretien explicatif et de conseil conformément aux art. 6, 21 et 22 LAGH, après obtention du consentement écrit de la femme enceinte conformément aux art. 5 et 25 LAGH et dans le respect des autres droits à l’autodétermination inscrits aux art. 7 et 8 LAGH.

Prescription seulement par des spécialistes en gynécologie et obstétrique avec formation approfondie en médecine fœto-maternelle (programme de formation postgraduée du 15 mars 2012, révisé le 16 février 2017¹⁷¹), par des spécialistes en génétique médicale ou par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui correspond au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012.

Analyses de laboratoire selon la liste des analyses.

Si le sexe du fœtus est déterminé pour des raisons techniques, cette information ne peut être communiquée avant la fin de la 12^e semaine d’aménorrhée.

b^quater.¹⁷²

Test de dépistage de la prééclampsie au premier trimestre

Pour les grossesses uniques.

Détermination du risque de développer une prééclampsie dans le cadre de l’examen de routine entre la 12^e à la 14^e semaine de grossesse: en recensant les facteurs de risque maternels, en mesurant plusieurs fois de manière standardisée la pression artérielle moyenne maternelle, en mesurant par échographie Doppler la résistance des artères utérines (Aa. uterinae) et en déterminant le biomarqueur «facteur de croissance placentaire» (placental growth factor; PlGF) dans le sang maternel.

Après un entretien d’information et de conseil approfondi qui doit être consigné.

Recensement des risques conformément aux conditions et aux recommandations de l’avis d’experts n^o 80 du 15 juin 2023 de la Société suisse de gynécologie et d’obstétrique (SSGO)¹⁷³.

Mesure de la résistance des artères utérines seulement par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale (SSUM) du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012¹⁷⁴.

Analyses de laboratoire selon la liste des analyses (LA).

c.

examen pré-partum au moyen de la cardiotocographie

Lors d’une grossesse à risque

d.

amniocentèse, prélèvement des villosités choriales, cordocentèse

Après un entretien approfondi qui doit être consigné dans les cas suivants:

–

pour confirmer un résultat positif chez les femmes enceintes dont le test de diagnostic prénatal non invasif (DPNI) laisse fortement supposer que le fœtus est atteint d’une trisomie 21, 18 ou 13 ou dont le test du premier trimestre indique qu’elles présentent un risque de 1:380 ou plus que le fœtus soit atteint d’une telle maladie;

–

pour les femmes enceintes chez lesquelles le résultat de l’échographie, l’anamnèse familiale ou toute autre raison laisse supposer un risque de 1:380 ou plus que le fœtus soit atteint d’une maladie due à des facteurs exclusivement génétiques;

–

en cas de mise en danger du fœtus par une complication, une maladie de la femme enceinte, une maladie qui n’est pas due à des facteurs génétiques ou par des troubles du développement du fœtus;

Prescription d’analyses génétiques seulement par des spécialistes en gynécologie et obstétrique avec formation approfondie en médecine fœto-maternelle, par des spécialistes (programme de formation postgraduée du 15 mars 2012, révisé le 16 février 2017), par des spécialistes en génétique médicale ou par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale de la SSUM du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012.

[tab]

Analyses de laboratoire selon la liste des analyses (LA).

e.

contrôle post-partum un examen

Entre la sixième et la dixième semaine post-partum: anamnèse intermédiaire, statut gynécologique et clinique y compris l’octroi de conseils.

f.

contrôle après une fausse couche

Après une fausse couche ou une interruption de grossesse médicalement indiquée à partir de la 13^e jusqu’à la fin de la 23^e semaine de grossesse.

Anamnèse intermédiaire, statut gynécologique et clinique, conseils; analyses de laboratoire et contrôle ultrasonographique selon l’évaluation clinique. Contrôle ultrasonographique seulement par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale de la SSUM du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012. ¹⁷⁵