Section 2 Interdictions de circuler, limitations du poids et des dimensions

¹Le signal «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» (2.01) indique que la circulation est, en principe, interdite dans les deux sens à tous les véhicules.

²Lorsque, dans une intersection, l’accès à une route est supprimé par le signal «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» mais qu’une sortie est néanmoins possible dans une mesure restreinte (p. ex. pour les riverains), la priorité des véhicules sortants sera annulée par les signaux «Stop» (3.01) ou «Cédez le passage» (3.02).

³Le signal «Accès interdit» (2.02) indique qu’aucun véhicule n’a le droit de passer mais qu’en revanche le trafic en sens inverse est autorisé. À l’autre bout de la route sera placé le signal «Sens unique» (4.08).⁵¹

⁴Les signaux «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» et «Accès interdit» ne valent pas pour:

a.

les voitures à bras d’une largeur maximale de 1 m;

b.

les voitures d’enfants;

c.

les fauteuils roulants non motorisés;

d.

les fauteuils roulants motorisés et les gyropodes électriques, pour autant qu’ils soient utilisés par des personnes à mobilité réduite;

e.

les cycles, pour autant qu’ils soient poussés;

f.

les cyclomoteurs, pour autant que leur moteur soit arrêté et qu’ils soient poussés;

g.

les motocycles à deux roues, pour autant que leur moteur soit arrêté et qu’ils soient poussés.⁵²

⁵Si l’accès à une route est interdit par le signal «Accès interdit» (2.02), l’autorité prévoit une exception pour les cycles et les cyclomoteurs, à moins que le manque de place ou d’autres raisons ne s’y opposent. Elle peut prévoir d’autres exceptions, notamment pour les véhicules publics en trafic de ligne.⁵³

⁶Pour indiquer que la circulation à sens unique est autorisée alternativement dans l’une ou l’autre direction, le signal «Accès interdit» sera accompagné d’une plaque complémentaire mentionnant les heures d’accès autorisées, la longueur du tronçon et le temps qu’il faut généralement aux véhicules pour accomplir ce parcours.

⁷…⁵⁴

¹Les interdictions partielles de circuler interdisent le passage à des véhicules déterminés; elles ont la signification suivante:⁵⁵

a.⁵⁶

le signal «Circulation interdite aux voitures automobiles» (2.03) concerne tous les véhicules automobiles à voies multiples, y compris les motocycles avec side-car, à l’exception des cyclomoteurs;

b.⁵⁷

le signal «Circulation interdite aux motocycles» (2.04) concerne tous les motocycles;

c.⁵⁸

le signal «Circulation interdite aux cycles et cyclomoteurs» (2.05) interdit de circuler avec des cycles ou des cyclomoteurs; quant au signal «Circulation interdite aux cyclomoteurs» (2.06), il interdit de circuler avec des cyclomoteurs lourds ou des cyclomoteurs rapides;

d.⁵⁹

le signal «Circulation interdite aux camions» (2.07) concerne toutes les voitures automobiles lourdes affectées au transport de choses.

e.

le signal «Circulation interdite aux autocars» (2.08) concerne tous les autocars;

f.⁶⁰

le signal «Circulation interdite aux remorques» (2.09) concerne tous les véhicules automobiles tirant une remorque, à l’exception des remorques agricoles ainsi que des remorques pour cycles ou pour cyclomoteurs; le poids indiqué sur une plaque complémentaire signifie que les remorques dont le poids total inscrit dans le permis de circulation ne dépasse pas le poids indiqué par le signal ne tombent pas sous le coup de l’interdiction;

f^bis.⁶¹

le signal «Circulation interdite aux remorques autres que les semi-remorques et les remorques à essieu central» (2.09.1) concerne tous les véhicules automobiles tirant une remorque, à l’exception des semi-remorques et des remorques à essieu central.⁶² Le poids indiqué sur une plaque complémentaire signifie que les remorques dont le poids total inscrit dans le permis de circulation ne dépasse pas le poids indiqué par le signal ne tombent pas sous le coup de l’interdiction⁶³;

g.⁶⁴

le signal «Circulation interdite aux véhicules transportant des marchandises dangereuses» (2.10.1) concerne tous les véhicules qui doivent être signalés conformément à la SDR⁶⁵; dans les tunnels, il s’applique aussi à toutes les unités de transport que la SDR assimile auxdits véhicules. Pour les tunnels, la catégorie de tunnel selon l’appendice 2 SDR doit être indiquée sur une plaque complémentaire au moyen de la lettre correspondante;

h.⁶⁶

le signal «Circulation interdite aux véhicules dont le chargement peut altérer les eaux» (2.11) concerne tous les véhicules transportant des marchandises dangereuses au sens de l’appendice 2, chiffre 2.2⁶⁷ SDR;

i.

le signal «Circulation interdite aux animaux» (2.12) défend la circulation des bêtes de trait, de selle et de somme ainsi que la conduite du bétail.

²Deux symboles signifiant l’interdiction, voire trois s’il s’agit de routes secondaires peu importantes (art. 22, al. 4) ou de routes à l’intérieur des localités, peuvent figurer sur un signal, par exemple «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles» (2.13) «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs» (2.14).

³Le signal «Accès interdit aux piétons» (2.15) interdit l’accès aux piétons et aux utilisateurs d’engins assimilés à des véhicules.⁶⁸

⁴Le signal «Interdiction de skier» (2.15.1) interdit le ski sous toutes ses formes et le signal «Interdiction de luger» (2.15.2) interdit la luge sous toutes ses formes. Ces signaux doivent être enlevés à la fin de la saison hivernale.⁶⁹

⁵Le signal «Circulation interdite aux engins assimilés à des véhicules» (2.15.3) interdit l’utilisation de tels engins.⁷⁰

¹Le signal «Poids maximal» (2.16) interdit la circulation des véhicules et des ensembles de véhicules, dont le poids effectif dépasse le chiffre indiqué. Le poids effectif est le poids réel du véhicule ou de l’ensemble de véhicules avec ses occupants et son chargement au moment du pesage (art. 7, al. 2, OETV⁷¹).⁷²

²Lorsqu’une plaque complémentaire ajoutée au signal «Poids maximal» autorise un poids plus élevé, pour les ensembles de véhicules, le poids de chacun des véhicules de l’ensemble ne doit pas excéder le chiffre indiqué sur le signal.

³Le signal «Charge par essieu» (2.17) interdit la circulation des véhicules dont un essieu accuse une charge supérieure à celle qui est indiquée. Lorsque des essieux sont distants de moins d’un mètre, la charge qu’ils accusent ensemble ne doit pas excéder celle qui est indiquée.

¹Le signal «Largeur maximale» (2.18) interdit la circulation des véhicules dont la largeur, compte tenu du chargement, dépasse le chiffre indiqué; l’utilisation, par certains véhicules plus larges, de routes dont la signalisation indique une largeur maximale de 2 m 30 est régie par l’art. 64, al. 2, OCR⁷³.⁷⁴

²Le signal «Hauteur maximale» (2.19) interdit la circulation des véhicules dont la hauteur, compte tenu du chargement, dépasse le chiffre indiqué. Il sera placé près de l’obstacle lui-même avant les passages souterrains, les tunnels, les galeries, les ponts couverts, les constructions qui font saillie sur la chaussée, etc., lorsque les véhicules ayant 4 m de hauteur ne peuvent pas passer sans danger à cet endroit.⁷⁵

³Le signal «Longueur maximale» (2.20) interdit la circulation des véhicules et d’ensembles de véhicules dont la longueur, compte tenu du chargement, dépasse le chiffre indiqué.