Ordonnance sur les épizooties (OFE) · RS 916.401

Section 8 Autres épizooties hautement contagieuses

Titre 3 Mesures de lutte Chapitre 2 Épizooties hautement contagieuses

Art. 126 à 127 · 5 articles

En vigueur au 15 novembre 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Art. 126 Peste bovine

1Sont réceptifs à la peste bovine tous les artiodactyles.

2La période d’incubation est de 21 jours.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).

Art. 126a Peste des petits ruminants

1Sont réceptifs à la peste des petits ruminants les moutons, les chèvres, les camélidés et les cervidés.

2La période d’incubation est de 21 jours.

Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).

Art. 126b Fièvre de la Vallée du Rift

1Sont réceptifs à la fièvre de la Vallée du Rift les artiodactyles, à l’exception des porcs, les périssodactyles et les proboscidiens.

2La période d’incubation est de 30 jours.

3En dérogation à l’art. 88, al. 2, la zone de protection et la zone de surveillance comprennent un territoire d’un rayon, respectivement, de 20 km et de 50 km autour du troupeau contaminé.

Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).

Art. 126c Clavelée et variole caprine

1Sont réceptifs à la clavelée et variole caprine les moutons et les chèvres.

2La période d’incubation est de 21 jours.

Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).