Chapitre 1 Objet, champ d’application et espèces animales admises

¹La présente ordonnance spécifie les denrées alimentaires d’origine animale, notamment:

a.

la viande et les produits dérivés;

b.

la gélatine et le collagène;

c.

les produits d’origine animale très transformés;

d.

les produits de la pêche;

e.

les escargots et les cuisses de grenouille;

f.

les huiles et graisses comestibles d’origine animale et leurs dérivés;

g.

le lait et les produits laitiers;

h.

le colostrum et les produits à base de colostrum;

i.

les œufs et les ovoproduits;

j.

le miel, la gelée royale et le pollen.

²Elle fixe les exigences imposées aux denrées alimentaires mentionnées à l’al. 1 et réglemente leurs modalités d’étiquetage spécifiques.

³Sont également réputés denrées alimentaires d’origine animale certains mollusques bivalves vivants, les échinodermes vivants, les tuniciers vivants et les gastéropodes marins vivants destinés à la consommation humaine ainsi que les autres animaux destinés à être préparés en vue d’être remis vivants au consommateur.

Seules sont admises pour la production de denrées alimentaires les espèces animales suivantes:

a.

les ongulés domestiques des familles zoologiques des bovidés (Bovidae), des cervidés (Cervidae), des camélidés (Camelidae), des suidés (Suidae) et des équidés (Equidae);

b.

les lapins domestiques;

c.

le gibier: mammifères terrestres et oiseaux vivant à l’état sauvage ou élevés en enclos; ne sont pas autorisés pour la production de denrées alimentaires:

1.

les carnivores (Carnivora), à l’exception des ours,

2.

les singes et lémuriens (Primates),

3.

les rongeurs (Rodentia), à l’exception des marmottes et des ragondins;

d.

les volailles domestiques: poules, dindes, pintades, oies, canards, pigeons et cailles d’élevage;

e.

les ratites, notamment les autruches;

f.

les reptiles d’élevage;

g.

les échinodermes;

h.

les tuniciers;

i.

les cyclostomes;

j.

les crustacés;

k.

les mollusques;

l.

les poissons, à l’exception des poissons venimeux appartenant aux familles des poissons-ballons (Tetraodontidae), des poissons-lunes (Molidae), des poissons porcs-épics (Diodontidae) et des compères (Canthigasteridae);

m.²

les grenouilles.