Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale (ODAlAn) · RS 817.022.108

Chapitre 6 Mollusques bivalves vivants, échinodermes vivants, tuniciers vivants et gastéropodes marins vivants

Art. 15 à 16 · 2 articles

En vigueur au 26 août 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Art. 15 Mollusques bivalves vivants

1Les mollusques bivalves sont des mollusques lamellibranches qui se nourrissent, par filtration de l’eau, de petits organismes vivants.

2Les mollusques bivalves vivants doivent posséder les caractéristiques de fraîcheur et de viabilité suivantes:

a.
absence de souillure sur la coquille;
b.
réponse adéquate à la percussion;
c.
quantité normale de liquide intervalvaire.

3Les colis unitaires de mollusques bivalves vivants destinés au consommateur doivent être fermés jusqu’à leur remise au consommateur.

4Les huîtres doivent être conditionnées ou emballées valve creuse en dessous.

Art. 16 Étiquetage

1Les mollusques bivalves vivants, les échinodermes vivants, les tuniciers vivants et les gastéropodes marins vivants doivent porter une étiquette et une marque d’identification indélébiles. L’étiquette doit mentionner, outre la marque d’identification, les indications suivantes:

a.
l’espèce animale, en donnant son nom commun et son nom scientifique;
b.
la date du conditionnement, se composant au moins du jour et du mois.

2La date de durabilité minimale peut être remplacée par la mention «Ces animaux doivent être vivants au moment de l’achat».

3Les établissements de commerce de détail doivent conserver les étiquettes fixées aux emballages et conditionnements de mollusques bivalves vivants qui ne sont pas conditionnés en colis unitaires remis directement au consommateur pendant au moins 60 jours après le fractionnement du contenu du lot.

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